Conseil municipal

Vie municipale

Conseil municipal

18h30
Hôtel de Ville

A l'ordre du jour :
 

Administration générale
- Procès-verbal de la séance du 6 juillet 2016.
- Procès-verbal de la séance du 13 septembre 2016.
- Procès-verbal de la séance du 17 octobre 2016.
- Procès-verbal de la séance du 7 novembre 2016.
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire.
- Présentation du rapport d’activités 2015 de la C.C.H.B..
- Mise en conformité des statuts de la C.C.H.B..
- Autorisation d’ouverture dominicale des commerces bagnérais pour l’année 2017.
- Création d’une société d’économie mixte.
- Convention de dépôt entre la Ville de Bagnères-de-Bigorre et l’Association « Connaissance des Ferrère et du Baroque Pyrénéen ».
- Création d’un Musée du Marbre.
- Motion sur le maintien du service de France Domaine.

Finances
- Programme budgétaire 2017 : autorisation des investissements.
- Budget annexe de l’activité thermale et thermoludique exercice 2016 – régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1.
- Budget annexe de l’assainissement exercice 2016 – régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1.
- Sécurisation de l’emprunt FIXUSD avec la S.F.I.L..
- Stade Bagnérais Rugby – avance de trésorerie – abandon de créances.
- Convention d’adhésion au service archives du Centre de Gestion.
- Partenariat avec le Casino de Bagnères-de-Bigorre dans le cadre de l’inauguration de la station du Grand Tourmalet « Happy December Grand Tourmalet ».
- Camping caravaning d’Artigues : tarifs.
- Restaurant scolaire : modification tarifaire.
- Logements communaux : révision des loyers.
- Accueil du congrès Félibrige à Bagnères-de-Bigorre pour la fête de la Sainte Estelle – demande de subventions.

Personnel
- Modification du tableau théorique des effectifs.
- Mise à disposition de personnel de la ville de Bagnères-de-Bigorre auprès de la CCHB.
- Mise à disposition d’un personnel de l’Office de tourisme Tourmalet Pic du Midi auprès de la Ville de Bagnères-de-Bigorre.
- Astreintes des services techniques.
- Mutuelle : participation de l’employeur à la garantie maintien de salaire.
- Budget principal : abandon de créance.

Travaux, Aménagement, Urbanisme, Patrimoine
- Cabanes de chasse en forêt communale : renouvellement d’une concession.
- Conventions pour le captage de sources et le passage de canalisations.
- Concession pour dépôt de ruches.
- Eclairage public – pose de trois candélabres d’éclairage public boulevard du Taoulet à la Mongie – attribution d’une subvention d’équipement au syndicat départemental d’énergie des Hautes-Pyrénées.
- Eclairage public 2017 – Rénovation de l’éclairage impasse Montaigne – attribution d’une subvention d’équipement au syndicat départemental d’énergie des Hautes-Pyrénées.
- Territoire à énergie positive-signature d’une convention particulière d’extension de l’appui financier inscrit dans la convention initiale signée le 12 mai 2016 avec le Ministère du développement durable, de l’énergie et de la mer.
- Station du Grand Tourmalet – Révision tarifaire des secours sur pistes.
- Station du Grand Tourmalet - Evacuations d’urgence – Modification du tarif des prestations versées.
- Mise en place d’un réémetteur TNT sur la station de La Mongie.
- Intégration de la voirie et des réseaux du lotissement « les Balcons de Bagnères » dans le domaine public communal.
- Permis de construire de Monsieur Fernandez Baptiste : saisie de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial.
- Convention d’occupation du domaine skiable de la station Grand Tourmalet, versant la Mongie pour l’activité d’un « Food-Truck » en période hivernale.

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