18h
Halle aux Grains

A l'odre du jour :

-    Adoption du PV du conseil communautaire du 30 septembre 2019

Administration Générale
1.    Compte-rendu des décisions prises par le Président
2.    Définition de l’intérêt communautaire de la compétence création et gestion de la voirie d’intérêt communautaire 
3.    Avis sur la suppression du repos dominical des salariés pour 7 dimanches pour l’année 2020 au bénéfice de chaque catégorie de commerce de détail

Personnel                         
4.    Mise à disposition de personnel de la CCHB auprès de l’Entente Sportive du Haut-Adour
5.    Mise à disposition de personnel d’entretien entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre
6.    Mise à disposition de personnel de la ville de Bagnères-de-Bigorre à la CCHB : mutualisation de compétences
7.    Modification du tableau théorique des effectifs

Enfance / Jeunesse
8.    Multi accueil les Bambis : lancement du projet de réhabilitation
9.    Accueil de loisirs André Mailhes : lancement du projet d’extension / réhabilitation

Culture
10.    Salle du cinéma : modification du tarif de mise à disposition 

Environnement
11.    Contrat Territorial pour le mobilier usagé
12.    Contrat de mise à disposition d’un conteneur de stockage pour les déchets d’équipements électriques et électroniques (D.E.E.E.) à la déchèterie de Campan

Développement économique et touristique
13.    Attribution d’un fonds de concours à la CATLP pour la participation au financement de  l’étude « Stratégie d’attractivité et marketing territorial économique pour la CATLP et la CCHB » dans le cadre de la démarche territoire d’industrie Lacq-Pau-Tarbes 
14.    Appel à manifestation d’intérêt – Reconquête des friches en Occitanie : dossier de candidature
15.    Vente d’un lot du parc industriel de la Haute-Bigorre à la SCI les Petits Roys

Aménagement du territoire
16.    Projet Urbain Partenarial : signature de la convention PUP pour le projet d’aménagement du Quartier des Vergès situé sur la commune de Bagnères-de-Bigorre
17.    Nouvelle convention OPAH de la Haute- Bigorre 

Finances 
18.    Stade nautique André de Boysson : modification des tarifs
19.    Approbation des montants des Attributions de Compensation définitives (suite au rapport de la CLECT du 26/06/19).
20.    Budget AIC - Annulation de titres pour créances éteintes et reprise de provision 
21.    Budget Principal – exercice 2019 : régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n° 4 
22.    Budget annexe AIC – exercice 2019 : régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n° 2
23.    Budget annexe des Déchets Ménagers – exercice 2019 : régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n° 2 
24.    Budget annexe Abattoir - exercice 2019 : régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n° 3 
25.    Suppression du budget annexe des déchets ménagers à compter du 1er janvier 2020
26.    Audit énergétique de bâtiments communautaires : convention avec le SDE
27.    Voirie d’intérêt communautaire - Demande de subvention au titre du FAR 2019
28.    Abattoir communautaire : création de tarifs