Conseil communautaire

Vie municipale

Conseil communautaire

18h30
Bâtiment inter-entreprises du site Soulé

A l'odre du jour :

- Adoption du PV du conseil communautaire du 18 décembre 2019

Administration Générale
- Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire
- Convention de partenariat avec le Département des Hautes-Pyrénées pour la diffusion de données ouvertes et intelligentes (OPEN DATA)
- Signature du contrat France Services

Personnel                         
- Modification du tableau des effectifs
- Convention de mise à disposition de services entre la CCHB et le Symat 
- Personnel communautaire : refonte du régime indemnitaire et poursuite de la mise en place du RIFSEEP. 
- Personnel communautaire : refonte du régime indemnitaire et application aux autres cadres d’emplois que ceux concernés par le RIFSEEP. 
- Participation de l’employeur à la « garantie maintien de salaire » 
- Personnel communautaire : temps de travail au 01/02/2020
- Mise à disposition de personnel de la ville de Bagnères-de-Bigorre dans le cadre de la mutualisation de compétences

Développement économique et tourisme 
- Convention constitutive de groupement d’achat entre la CATLP et la CCHB en vue de la passation de marchés de prestations de services portant sur une étude pour l’élaboration d’une stratégie d’attractivité et de marketing territorial et leurs avenants éventuels

Aménagement du territoire
- Convention OPAH de la Haute-Bigorre 

Finances 
- Demande de garantie d'emprunt OPH 65 : réhabilitation de 64 logements résidence Clair Vallon bâtiments E et F

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