18h
Carré Py' Hôtel

A l'ordre du jour :

-    Adoption des PV des conseils communautaires des 10 juillet et 7 novembre 2017

Administration Générale
 - Compte-rendu des décisions prises par le Président    
- Création d’un service commun « Instruction du droit des sols (ADS) » et mise en place de conventions avec les communes membres concernées
- Avis sur le schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services publics (SDAASP)
- Convention d’utilisation des minibus : modification des conditions de mise à disposition
- Avis sur la suppression du repos dominical des salariés au-delà des cinq dimanches par an accordés par les maires après avis des conseils municipaux, au bénéfice de chaque catégorie de commerce de détail 

Personnel                                           
- Mise à disposition de personnels entre la CCHB et la ville de Bagnères dans le cadre de la mutualisation de compétences
- Mise à disposition de personnel de la ville de Bagnères auprès de la CCHB (Fonds Eyssalet)
- Mise à disposition de personnel de la communauté de communes Pyrénées Vallées des Gaves auprès de l’abattoir communautaire
- Mise à disposition de personnel de la ville de Bagnères auprès de la CCHB (centre de loisirs)
- Modification de la convention de mise à disposition de personnel entre la ville de Bagnères et la CCHB dans le cadre des services communs
- Mise à disposition du personnel conseiller et assistants de prévention
- Modification du tableau théorique des effectifs au 1er janvier 2018 
- Mise à disposition de personnel avec la Communauté d’Agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées pour la compétence GEMAPI

Enfance / Jeunesse
- Signature de la convention territoriale globale avec la CAF des Hautes-Pyrénées

Culture
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’association le Cartel Bigourdan pour la gestion de l’Alamzic

Environnement
- Collecte des déchets : convention cadre 2017-2022 pour l’implantation de points d’apports volontaires enterrés pour la gestion des déchets sur le territoire de la CCHB
- Installation de stockage de déchets inertes de la Gailleste : révisions tarifaires, évolution du service
- Compétence GEMAPI : organisation future et phase transitoire pour la continuité de la gestion du service public – Sous bassin Adour et Arros – Signature d’une convention 

Finances  
- Promologis : demande de garantie emprunt Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 19 logements situés sur la commune de Bagnères-de-Bigorre
- Régie Intercommunale du Tourmalet - Demande de garantie d’emprunt du Crédit Mutuel
- Etalement sur plusieurs exercices des pénalités de remboursement anticipé de l’emprunt structuré sur le budget AIC
- Décision modificative n°2 Budget AIC
- Décision modificative n°1 Budget principal
- Décision modificative n°2 Budget abattoir
- Décision modificative n° 3 Budget annexe des déchets ménagers 
- Autorisation des investissements pour 2018 
- Validation des procédures internes d’achat public
- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget annexe déchets
- Convention SDE 65 – Conseil en énergie partagée 
- Stade nautique André de Boysson : modification des tarifs
- Structures multi-accueil : modification de tarifs
- Parcours d’orientation Payolle : création de tarifs
- Budget Annexe des Activités Industrielles : provisions loyers impayés
- Convention de participation aux frais de promotion du tourisme d’hiver assurée par HPTE