Conseil communautaire

Vie municipale

Conseil communautaire

18h
Salle annexe de l'Hôtel de Ville (ancien bâtiment Rocamat)

A l'ordre du jour :

- Adoption des PV des conseils communautaires du 27 septembre 2018 et 16 octobre 2018

Administration Générale
- Compte-rendu des décisions prises par le Président    
- Rapport annuel de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées réunie en date du 12 décembre 2018 - année 2017
- Délégation du conseil communautaire au Président pour la signature des demandes d’urbanisme

Personnel        
-    Modification du tableau des effectifs
-    Modification de la convention de mise à disposition de personnel entre la ville de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB dans le cadre des services communs
-    Avenant à la convention de mutualisation de secrétariat de mairies

Développement économique et touristique
- Vente d’un lot du parc industriel de la Haute-Bigorre à la SCI Les Petits Roy : annule et remplace la délibération n°2018-14 du 17/01/18
- Création de l’Agence Régionale de Développement Economique d’Occitanie (AD’OCC) : prise de participation au capital de la Société Publique Locale 
- Signature de la convention Grand Site Pic du Midi

Services à la personne 
- Procédure d’inscription et d’accueil des enfants en situation de handicap : ALSH centre de loisirs André Mailhes

Environnement
- Avis sur le Plan Régional Occitanie de Prévention et de Gestion des Déchets
- GeMAPI : adhésion de la CCHB au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arros (SMBVA)
-  Désignation d’un délégué communautaire à la Commission Locale de l’Eau du bassin amont de l’Adour 
- GeMAPI : validation du périmètre du Syndicat Mixte de l’Adour Amont (SMAA)
- GeMAPI : transfert compétence à la carte "au gré de l'Adour" au SMAA
- Avis sur la demande d’adhésion de la communauté de communes Adour Madiran au SMTD 65

Finances 
- Indemnité de conseil au trésorier 
- OPH 65 : emprunt réaménagé par la Caisse des Dépôts et Consignations
-  Réaménagement de la dette budget principal 
-  Réaménagement de la dette budget AIC
- Budget principal : Décision modificative de crédits n°2 – Exercice 2018
- Budget des AIC : Décision modificative de crédits n°2 – Exercice 2018
-  Budget Abattoir : Décision modificative de crédits n°1 – Exercice 2018
- Budget annexe des déchets ménagers – Décision modificative de crédits n°2 – Exercice 2018
- Piscine - Modification des tarifs 
-    FAR 2018 - Demande de subvention 
-  Autorisation de signature du marché public de transport avec Kéolis
- Cuisine centrale – Prix de vente des repas 
- Halle aux grains - Modification des tarifs
- Autorisation des investissements pour 2019
- Autorisation d’engagement de dépenses compte 6232 fête et cérémonie 
- Tour de France – Accueil de l’Etape Toulouse – Bagnères-de-Bigorre
- Tour de France – Signature de la convention avec l’ASO
- Navette hivernale – création de tarifs d’abonnement
- Retrait de la délibération n° 2018-145 du 16 octobre 2018 relative à la définition du montant des attributions de compensation suite au rapport de la CLECT du 10 octobre 2018 
- Retrait de la délibération n°2018-146 du 16 octobre 2018 relative à la suppression de la dotation de solidarité communautaire 
- Définition des critères de la répartition de la DSC
- Montant de l’enveloppe de DSC pour 2018
 

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