Conseil communautaire

Vie municipale

Conseil communautaire

18h
Salle ouest de la Halle aux Grains

A l'ordre du jour :

Administration Générale
Adoptions des PV des conseils communautaires du 21 décembre 2018 et 14 février 2019
Compte-rendu des décisions prises par le Président     
Désignation de membres au conseil d’administration Ambition Pyrénées

Personnel
Création de services communs entre la communauté de communes de la Haute-Bigorre et la ville de Bagnères-de-Bigorre concernant les services fonctionnels : signature d’une nouvelle convention
Convention de Mise à Disposition de Services entre la CCHB et la Ville de Bagnères-de-Bigorre
Avenant à la convention globale de mutualisation
Modification de la convention de mise à disposition de personnel entre la communauté de communes de la Haute-Bigorre et la ville de Bagnères-de-Bigorre dans le cadre des services communs
Modification de la convention de mise à disposition de personnel entre la communauté de communes de la Haute-Bigorre et la ville de Bagnères-de-Bigorre dans le cadre de la mutualisation de compétences
Modification du tableau des effectifs
Mise à disposition d’un service mutualisé de secrétariat entre la communauté de communes de la Haute-Bigorre et certaines de ses communes membres
Détermination des ratios pour les avancements de grade de l’année 2019
Participation de l’employeur à la garantie maintien de salaire
Détermination des règles relatives à l’utilisation du CPF
Régime indemnitaire de la filière médico-sociale : mise en place de la prime de service pour les auxiliaires de puériculture
Budget annexe des déchets : recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité
Fin de la mise à disposition du personnel de la communauté de communes Pyrénées Vallée des Gaves auprès de l’abattoir communautaire

Développement économique et touristique
Résiliation du bail commercial avec la Société Amplifon pour le local situé au 7 Bd Carnot

Enfance / Jeunesse
Mise en place du LAEP : labellisation de la « matinée famille » en « lieu d’accueil enfants parents »

Services à la personne
Convention de partenariat avec la ville de Bagnères-de-Bigorre pour la mise en œuvre de logiciels métiers relatifs aux services à la personne Concerto

Environnement
Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) : constitution de la commission consultative d’élaboration et de suivi
Mise en œuvre de la tarification incitative pour la collecte des déchets : demande de subvention
Appel à candidature CITEO : candidature du SMTD 65 à l’extension des consignes de tri et candidature de la CCHB à l’optimisation de la collecte

Finances
Promologis : demande de garantie d’emprunt pour la réhabilitation thermique de 32 logements – Adourette – tranche 2 – avenue des Pyrénées à Gerde
Convention de participation aux frais de promotion des stations assurés sur le département par HPTE (en lien avec le Syndicat Départemental des stations de ski).
Convention de mise à disposition d’équipements sportifs au profit des établissements publics d’enseignement de compétence régionale
Convention de prestation de service avec le PETR Cœur de Bigorre
Convention de partenariat de commercialisation avec l’Office de Tourisme Tourmalet Pic du Midi
Demande de subventions DSIL 2019 et ADEME : pro-vélo dans le cadre de l’appel à projet vélo
Budget principal : créances irrécouvrables – admission en non-valeur
Budget annexe des déchets ménagers : créances irrécouvrables – admission en non-valeur
Modification des tarifs du Stade Nautique André de Boysson
DOB 2019

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