Conseil communautaire

Vie municipale

Conseil communautaire

18h
Halle aux Grains (salle ouest)

A l'ordre du jour :

-    Adoption du PV du conseil communautaire du 18 mars 2019

Administration Générale
-    Compte-rendu des décisions prises par le Président
-    Composition du comité de suivi de mutualisation entre la CCHB et la Ville de Bagnères-de-Bigorre

Personnel               
-    Modification du tableau des effectifs
-    Mise à disposition d’un service mutualisé « espaces naturels et petit patrimoine » entre la CCHB et le SMAA 

Développement économique et touristique
-    Vente d’un lot aux Anous à M Alves De Oliveira Domingo de l’entreprise AOD 
-    Instauration de l’autorisation de changement d’usage des locaux d’habitation sur le territoire de la CCHB (pour la mise en place de la procédure d’enregistrement des meublés)

   Aménagement du territoire
-    PLU d’Asté : application à l’élaboration du PLU d’Asté actuellement engagée du code de l’urbanisme dans sa rédaction en vigueur à compter du 1er janvier 2016
-    PLU de Asté - Bilan de la concertation et arrêt du projet
-    PLU de Gerde - Bilan de la concertation et arrêt du projet
-    PLU de Hiis -  Bilan de la concertation et arrêt du projet
-    PLU de Montgaillard - Bilan de la concertation et arrêt du projet
-    PLU de Trébons - Bilan de la concertation et arrêt du projet

Environnement
-    Convention entre l’éco-organisme Eco-DDS et la CCHB pour la gestion des déchets diffus spécifiques
-    Convention pluriannuelle d’animation 2019-2022 pour la mise en application du DocOb Natura 2000 du Liset de Hount Blanque

Finances 
-    Répartition de l’actif, du passif et de la trésorerie du SMHMA dissout au 31/12/18
-    Convention de mutualisation de la plateforme de prospective financière SIMCO
-    Convention avec l’OPH pour des travaux réalisés à la résidence du BEDAT (Office de Tourisme)
-    Dotation de Solidarité Communautaire – Définition des critères de répartition
-    Dotation de Solidarité Communautaire – Fixation du montant 2019
-    Octroi des subventions aux associations 2019 (ordinaires et exceptionnelles)
-    Budget principal :  compte de gestion et compte administratif 2018
-    Budget annexe des activités industrielles et commerciales : compte de gestion et compte administratif 2018
-    Budget annexe de l’abattoir : compte de gestion et compte administratif 2018
-    Budget annexe des déchets ménagers : compte de gestion et compte administratif 2018
-    Budget principal : budget primitif 2019
-    Budget annexe des activités industrielles et commerciales : budget primitif 2019
-    Budget annexe de l’abattoir : budget primitif 2019
-    Budget annexe des déchets ménagers : budget primitif 2019
-    Fixation des taux de fiscalité locale pour 2019
-    Fixation des taux de TEOM 2019
-    Détermination du montant annuel de la contribution 2019 à l’office de tourisme
-    Indemnités au trésorier

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