18h
Hôtel de Ville

A l'ordre du jour :

Administration générale
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire
- Casino de Bagnères-de-Bigorre : rapport du délégataire - Exercice 2016
- Service de l’eau et de l’assainissement : rapports du délégataire exercice 2016
- Semetherm Developpement : désignation de délégués du Conseil Municipal

Finances
Travaux de mise en accessibilité des équipements publics (programmation année 2) – Demande de financement au titre du Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local (exercice 2017)
Travaux de mise en accessibilité des équipements publics (programmation année 2) – Demande de financement au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (exercice 2017)
Réhabilitation du bâtiment mutualisé des services publics et de secours de la Mongie – Demande de financement au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (exercice 2017)
Musée Salies et Musée de la vie quotidienne dans les Pyrénées – Muséum d’Histoire Naturelle et Musée du Marbre : dispositions tarifaires
Accueil du congrès Félibrige à Bagnères-de-Bigorre pour la fête de la Sainte-Estelle : convention financière avec l’association Félibrige
Partenariat avec le Casino de Bagnères-de-Bigorre dans le cadre du congrès du Félibrige
Partenariat avec le Casino de Bagnères-de-Bigorre dans le cadre du week-end des arts de la rue
Navette estivale : mise en place d’une convention de prestation de service avec la Communauté de Communes de la Haute-Bigorre
Budget principal – produits irrécouvrables – admission en non-valeur
Budget principal exercice 2017 – régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1
Participation de la commune au financement du Fonds de Solidarité Logement
Subventions exceptionnelles aux associations et organismes divers
Convention pour l’attribution d’un Fonds de concours par la commune de Bagnères-de-Bigorre à la Communauté de Communes de la Haute-Bigorre pour le projet Concordia

Personnel
- Fin de mise à disposition de personnel de la Ville de Bagnères-de-Bigorre auprès de la C.C.H.B. (service environnement)
- Modification du tableau théorique des effectifs
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- Modification de la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Bagnères-de-Bigorre et la C.C.H.B. dans le cadre des services communs
- Dispositif d’astreintes

Travaux
- Principe du recours à une délégation de service public pour les services eau et assainissement collectif de la commune de Bagnères-de-Bigorre prévu à l’article L1411-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Dispositif de certificats d’économies d’énergie spécial territoire à énergie positive pour la croissance verte