18h
Hôtel de Ville

A l'ordre du jour 

- Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2017 
- Approbation des procès-verbaux des séances du 30 juin 2017 
- Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juillet 2017 
- Approbation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2017
- Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2017
- Compte rendu des décisions prises par le maire

Administration générale :
1 - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
2 - Avis sur la suppression du repos dominical des salariés, pour cinq dimanches pour l’année 2018, au bénéfice de chaque catégorie de commerce de détail
3 - Création d’un service commun pour l’instruction des autorisations du droit de sols – Mise en place d’un convention avec la Communauté de Communes de la Haute Bigorre
4 - Concession pour dépôt de ruches
5 - Conventions pour le captage de sources et le passage de canalisations
6 - Cabanes de chasse en forêt communale : renouvellement d’une concession
7 - Convention de mise en dépôt de la collection de coquillages de Champion de Nansouty entre la Société Ramond et la Ville de Bagnères-de-Bigorre

Personnel :
8 - Modification du tableau théorique des effectifs 
9 - Mise à disposition de personnel de la Ville de Bagnères-de-Bigorre auprès de la C.C.H.B. (Fonds Eyssalet)
10 - Mise à disposition de personnel de la Ville de Bagnères-de-Bigorre auprès de la C.C.H.B. (personnel du centre de loisirs)
11 - Modification de la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Bagnères-de-Bigorre et la C.C.H.B. dans le cadre des services communs
12 - Mise à disposition de personnel – conseiller et assistants de prévention
13 - Mise à disposition de personnel entre la C.C.H.B. et la Ville de Bagnères-de-Bigorre – mutualisation de compétences

Finances :
14 - Annulation de titres de recettes sur budget principal
15 - Convention pluriannuelle organisant l’intervention de l’ONF en vue d’exploitations et de ventes groupées de bois
16 - Instruction des actes d’urbanisme délivrés par le service instructeur de la Ville de Bagnères-de-Bigorre – avenant à la convention – Tarification 2017
17 - Modification de la tarification du stationnement et mise en place des tarifs des redevances pour non-paiement du stationnement
18 - Attribution de subventions exceptionnelles aux associations et organismes divers
19 - Vente de matériel communal (tractopelle et chargeuse)
20 - Adoption des procédures internes d’achat public (marchés de fournitures et services)
21 - Convention de partenariat avec l’association « les Petits Débrouillards Occitanie »
22 - Etalement des pénalités de remboursement anticipé de l’emprunt structuré MPH268828EUR
23 - Budget principal – exercice 2017 – régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°5
24 - Budget annexe ATT : délibération modificative n°2
25 - Programme budgétaire 2018 - autorisation des investissements 
26 - Surtaxe Eau et Assainissement 

Travaux / Urbanisme :
27 – Délibération portant autorisation du Maire à signer la convention de délégation de service public relative à la gestion du service public d’eau potable et la convention de délégation de service public relative à la gestion du service public d’assainissement de Bagnères-de-Bigorre
28 - Forêt communale : coupe affouagère (hêtre et sapin)
29 - Forêt communale : canton du Bédat 
30 - Permis de construire de la SCI BSGG (M. AMARE Guy) - saisie de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)

Scolaire / Péri scolaire
31 - Convention de mise à disposition d’un contractuel sur mission-AVS (assistant de vie scolaire) 
32 - Ecoles élémentaires privées sous contrat d’association avec l’Etat – participation financière de la Ville de Bagnères-de-Bigorre aux dépenses de fonctionnement

Questions diverses
Rythmes scolaires