18h
Hôtel de Ville

A l'ordre du jour :

Administration générale 
1- Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel à la loi informatique et libertés et à la règlementation européenne
2- Composition du comité de suivi de la mutualisation avec la CCHB

Scolaire / Péri scolaire
3- Convention relative au regroupement pédagogique intercommunal Asté-Lesponne-Beaudéan – Annule et remplace la délibération du 20 décembre 2018

Personnel 
4- Modification du tableau des effectifs

Travaux / Urbanisme 
5- Rénovation de l’éclairage public rue du Général De Gaulle, route de Toulouse et rue des Gypaètes
6- Travaux de génie civil pour l’enfouissement du réseau téléphonique rue du Général De Gaulle et route de Toulouse
7- Enfouissement du réseau basse tension rue du Général De Gaulle et route de Toulouse
8- Dénomination de voies hameau de Lesponne dans le cadre de la numérotation

Finances 
9- Convention d’objectifs et de moyens avec l’Harmonie Bagnéraise
10- Convention d’objectifs et de moyens au stade bagnérais Rugby
11- Convention d’objectifs et de moyens à l’association Piano Pic
12- Reprise de provision
13- Construction d’une maison de quartier à Clair Vallon : demande de financement au titre de AAP DEVELOPPEMENT TERRITORIAL du CD65-Exercice 2019
14- Aménagement rue De Gaulle-route de Toulouse-demande de subventions
15- Réhabilitation de l’usine de Médous-demande de subventions
16- Annulation de titres de recettes sur budget principal
17- Vente de matériel communal : tracteur et épareuse
18- Concours du receveur municipal : attribution de l’indemnité de conseil et de l’indemnité de confection des documents budgétaires
19- Budget principal : compte de gestion 2018 / Compte administratif 2018 / Affectation des résultats
20- Budget annexe de l’eau : compte de gestion 2018 / Compte administratif 2018 / Affectation des résultats
21- Budget annexe de l'assainissement : compte de gestion 2018 / Compte administratif 2018 / Affectation des résultats
22- Budget annexe de l’activité thermale et thermo ludique : compte de gestion 2018 / Compte administratif 2018 / Affectation des résultats
23- Budget annexe du lotissement Latécoère : compte de gestion 2018 / Compte administratif 2018 / Affectation des résultats
24- Budget principal : budget primitif 2019
25- Budget annexe de l’eau : budget primitif 2019
26- Budget annexe de l’assainissement : budget primitif 2019
27- Budget annexe de l’activité thermale et thermo ludique : budget primitif 2019
28- Vote des taux d’imposition 2019
29- Attribution de subventions aux associations ou organismes divers
30- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations ou organismes divers 
31- Attribution des crédits d’activité et fournitures scolaires pour les écoles primaires et maternelles
32- Modification des Autorisations de programme et des Crédits de paiement (AP/CP)
33- Remboursement de frais des budgets annexes au budget principal