Conseil communautaire

Vie municipale

Conseil communautaire

18h
Halle aux Grains

A l'ordre du jour :
 

Administration Générale
- Adoption des PV des Conseils Communautaires 2016
- Modification des commissions intercommunales et des représentations sur les organismes extérieurs suite à l’élection de Monsieur Jean-Claude DESSAIN, Maire de Hauban et désignation du délégué suppléant
- Compte rendu des décisions prises par le Président
- Motion sur le maintien du service de France Domaine
- Statuts de la CCHB - modifications
- Modification des statuts du PETR

Personnel                                           
- Modification des délégués au comité technique paritaire
- Modification du tableau théorique des effectifs
- Mise à disposition de personnel auprès de la CCHB - SIVOM Pays Toy
- Mise à disposition du personnel du CCAS de Bagnères-de-Bigorre auprès de la CCHB
- Mise à disposition de personnel de la Ville de Bagnères-de-Bigorre auprès de la CCHB (personnel du Centre de loisirs)
- Mise à disposition de personnel de la CCHB auprès de l’ESHA (GUARINOS)
- Remboursement des frais de déplacement - indemnité forfaitaire des agents itinérants

Développement économique / Tourisme
- Désignation des membres du comité de direction de l’EPIC Office de Tourisme Tourmalet Pic du Midi
- Gestion de la taxe de séjour : convention avec l’EPIC
- Approbation de la subrogation des recettes du SMGTPM à compter du 01/01/2017
- Remboursement de la ligne de trésorerie ouverte à la Banque Populaire du SMGTPM
- Tiers-Lieux : adhésion à la SCIC
- Site industriel de l’Adour : création de servitudes

Finances                                         
- OPH65 – Demande de garantie d’emprunt – Réhabilitation de 46 logements – Résidence Clair Vallon
- Décision modificative de crédit : budget annexe abattoir –n° 2
- Autorisation des investissements 2017
- Piscine : modification tarifaire                                              
- Valorisation du site de Payolle - parcours d’orientation et de découverte des milieux :
    * modification du plan de financement
    * convention avec la commune de Campan et la commission syndicale des 4 Véziaux

- Sécurisation de l’emprunt FIXIAUSD avec la SFIL

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