Conseil communautaire
Carré Py' Hôtel
A l'ordre du jour :
Administration Générale
- Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire
- Désignation des délégués au Symat
- Retrait de la C.C.H.B. du S.M.T.D.65
- Rapport annuel de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - Année 2018
Personnel
- Modification du tableau théorique des effectifs
- Modalités de remboursement des frais de déplacement
- Prolongation de l’adhésion au service retraite du CDG65
- Mise à disposition du service « espaces naturels et petit patrimoine » de la CCHB auprès des communes membres
- Mise à disposition individuelle de personnel entre la CCHB et le SYMAT
- Temps de travail du personnel communautaire au 01/01/2020
- Régime indemnitaire au 01/01/2020
- Mise à disposition du service de secrétariat mutualisé auprès de la commune d’Argeles-Bagnères
Enfance / Jeunesse
- Réactualisation du règlement de fonctionnement des deux multi-accueils
Culture
- Convention de partenariat avec l’association « Ecrits de lumière »
- Modifications des tarifs du Fonds photographique Alix (Eyssalet-Ardouin)
Environnement
- Prolongation de la convention ACBB de 6 mois
Aménagement du territoire
- Convention OPAH de la Haute-Bigorre
- Schéma de Cohérence Territoriale – Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT de la Haute-Bigorre
Finances
- Convention départementale de partenariat : maitrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS)
- OPH 65 : demande de garantie d’emprunt – achat de logements situés le département des Hautes-Pyrénées
- Créances irrécouvrables sur le budget déchet – admission en non-valeur
- Créances irrécouvrables sur le budget principal – admission en non-valeur
- Décision Modificative n°5 du budget principal
- Décision Modificative n°3 du budget déchet
- Décision Modificative n°4 du budget annexe de l’abattoir
- Cession des biens « Bas Adour » aux communes
- Programme budgétaire 2020 - Autorisation des investissements
- Attribution des aides dans le cadre de l’Opération Collective et Milieu Rural (dynamisation du tissu commercial et artisanal)