18h
Halle aux Grains

A l'ordre du jour :

-    Adoption du PV du conseil communautaire du 20 février 2020

Administration Générale
-    Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire
-    Modifications statutaires du SMAA (suite à l’adhésion du SMBVA et CC de Lannemezan)
-    Accord cadre de service de transport à la demande - Lot n°1 : relance suite à une déclaration sans suite – Lot n°3 : relance suite à une déclaration sans suite d’infructuosité

Personnel                         
-    Refonte du régime indemnitaire et poursuite de la mise en place du RIFSEEP
-    Modification du tableau des effectifs
-    Contrat d’apprentissage
-    Mise à disposition de personnel de la ville de Bagnères-de-Bigorre à la CCHB dans le cadre des services communs

Installations sportives
-    Entretien des stades : avenant à la convention avec la commune de Montgaillard

  Développement économique et touristique
-    Signature d’une convention de partenariat entre la Région Occitanie, le Département des Hautes-Pyrénées et la CCHB créant le fonds régional l’OCCAL
-    Site industriel de l’Adour : vente LOPEZ
-    Convention d’exploitation d’une installation photovoltaïque à Gerde (Carré Py Evènements) avec le SDE 65

 Aménagement du territoire

-    Avis sur le STRADDET « Occitanie 2040 »

•    PLU de MONTGAILLARD :
-    Approbation
-    Clôtures
-    Droit de préemption urbain
-    Ravalement de façade

•    PLU de HIIS :
-    Clôtures
-    Ravalement de façade

-    Service instructeur des autorisations du droit des sols : signature d’une convention avec la commune de Hiis

Finances 
-    Animation OPAH 2020 : demande de subvention ANAH et CD65
-    PV de mise à disposition des biens au SYMAT 
-    Convention financière avec le SYMAT
-    Attribution d’un fonds de concours à la ville de Bagnères de Bigorre pour le financement des investissements réalisés dans le cadre des services communs (2018)
-    Promologis : réaménagement de la dette - demande de maintien de garantie
-    Prolongation de la convention de prestation de services avec l’Avenir Cycliste de Bagnères-de-Bigorre, pour l’entretien des circuits et la valorisation touristique de la pratique du vélo 
-    Demande de subvention au titre de la DGD Bibliothèque pour des actions de modernisation de la médiathèque et du fonds Eyssalet