18h
Halle aux Grains

A l'ordre du jour :

-    Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la séance du conseil communautaire du 16 juin 2020

Personnel           
-    Adhésion au service retraite du centre de gestion des Hautes-Pyrénées
-    Personnel communautaire : refonte du régime indemnitaire et poursuite de la mise en place du RIFSEEP
-    Modification du tableau théorique des effectifs

Culture 
-    Convention de coopération entre Occitanie Livre & Lecture et la CCHB pour le signalement du fonds Dubois Guchan conservé à la médiathèque

Equipements sportifs
-    Stade nautique André de Boysson : modification des tarifs à compter du 01/09/2020

Développement économique
-    Cession partielle AC 67 – Bâtiment industriel 4ème travée du site industriel de l’Adour à Mathias LOPEZ : complète la délibération en date du 16 juin 2020

Finances 
-    Débat d’Orientations Budgétaires 2020
-    Budget principal :  compte de gestion 2019/ Compte administratif 2019 / Affectation des résultats
-    Budget annexe des activités industrielles et commerciales : compte de gestion 2019 / compte administratif 2019/ Affectation des résultats
-    Budget annexe de l’abattoir : compte de gestion 2019 / compte administratif 2019 / Affectation des résultats
-    Budget principal : budget primitif 2020
-    Budget annexe des activités industrielles et commerciales : budget primitif 2020
-    Budget annexe de l’abattoir : budget primitif 2020
-    Détermination du montant annuel de la contribution à l'office de tourisme Tourmalet Pic du Midi
-    Allocation des subventions aux associations pour 2020
-    Virement de subventions d’équilibre du budget principal aux budgets annexes
-    Renouvellement adhésion à Initiative Pyrénées pour l’année 2020 et suivant
-    Participation financière aux actions du projet de territoire porté par Ambition Pyrénées
-    Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations - actualisation du tableau d’amortissement budget principal
-    Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations - actualisation du tableau d’amortissement budget AIC
-    Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations - actualisation du tableau d’amortissement budget Abattoir
-    Mise en place d’autorisation de programmes – crédits de paiement