18h
Halle aux Grains

A l'ordre du jour :

-    Adoption du PV du conseil communautaire du 13 octobre 2020
-    Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire 

Administration Générale
-    Débat sur le pacte de Gouvernance 
-    Adoption du règlement intérieur de la communauté de communes
-    Désignation des membres de la CLECT
-    Avis sur la suppression du repos dominical des salariés pour 7 dimanches pour l’année 2021 au bénéfice de chaque catégorie de commerce de détail 
-    Protection fonctionnelle d’un élu
-    Avenant à la convention de mutualisation du service « Instruction du droit des sols (ADS) »
-    Retrait de la désignation des délégués au syndicat départemental des stations d’hiver des Hautes-Pyrénées

Personnel 
-    Personnel communautaire : Temps de travail au 01/01/2021 (services dérogatoires)
-    Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet
-    Dispositif d’astreintes (cinéma)
-    Mise à disposition de personnel de la ville de Bagnères-de-Bigorre auprès de la CCHB (Fonds Eyssalet) 
-    Mise à disposition de personnel de la ville de Beaudéan à la CCHB (cuisine centrale)
-    Mise à disposition de personnel – conseiller et assistants de prévention

Développement économique 
-    Convention bilatérale entre la Région et la CCHB concernant l’OCCAL-Loyers

Aménagement du territoire
-    Prescription de l’élaboration du PLUi de la Haute-Bigorre 
-    Transports à la demande : tarification
-    Guichet unique de la rénovation énergétique porté par la Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées

Culture
-    Modification des horaires d’ouverture au public de la Médiathèque 
-    Modification des tarifs de la médiathèque (gratuité jusqu’à 18 ans + étudiant et suppression des pénalités de retard)
-    Renouvellement de la Convention d’objectifs et de moyens avec l’association du  Cartel Bigourdan 

Finances 
-    Dotation de Solidarité Communautaire 2014-2017 : règlement à Asté et Trébons en application du jugement du Tribunal Administratif
-    Dotation de Solidarité Communautaire 2020 : critères de répartition et définition des montants
-    Fonds de soutien emprunts à risque : renouvellement dispositif d’aide dérogatoire
-    Budget annexe de l’Abattoir : Provisions pour risques 
-    Subventions exceptionnelles aux associations 
-    Budget principal : décision modificative de crédits n° 2 (pour subventions)
-    Dispense de loyers des sociétés locataires de la CCHB, dans le secteur hôtellerie restauration  
-    Convention fonds de concours de l’entreprise CAF pour le financement des études de réouverture de la ligne ferroviaire
-    Budget AIC : décision modificative de crédits n°2 – exercice 2020 
-    Marché public n° 202021 de services assurances 
-    Accord-cadre n° 202013 : lot n°2 : renouvellement téléphonies fixes, internet (abonnements internet et lignes spéciales) relancé suite à une déclaration sans suite
-    Accord-cadre n° 202015 de fournitures de matériel informatique 
-    Accord-cadre n° 202017 d’acquisition, installation et maintenance de photocopieurs 
-    Programme budgétaire 2021 - Autorisation des investissements
-    Budget annexe Abattoir : décision modificative de crédits n° 1 - exercice 2020
-    Signature d’une convention de prestation de services ingénierie 2021 avec le PETR Cœur de Bigorre