Conseil communautaire
Halle aux Grains
A l'ordre du jour :
- Adoption du PV du conseil communautaire du 18 février 2021
- Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire
Administration générale
- Convention de prêt du minibus à la crèche l’Alouette de Campan
- Convention d’adhésion au programme Petites Villes de Demain
- Echange terrain avec GAROBY
Personnel
- Mise à disposition de personnel de la ville de Bagnères-de-Bigorre à la CCHB dans le cadre des services communs
- Mise à disposition de services entre la ville de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB
- Modification de la convention globale de mutualisation entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre
- Mises à disposition individuelles de personnel entre la CCHB et le SYMAT
- Fin de la mise à disposition de personnel de la commune de Beaudéan à la CCHB
- Mise à disposition de services entre la ville de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB pendant la période d’état d’urgence sanitaire
- Modification du tableau des effectifs
- Assurances garantissant l’ensemble des risques financiers de la collectivité liés au régime de protection sociale du personnel
Développement économique
- Parc industriel de la Haute-Bigorre : soutien financier à l’installation de l’entreprise MN Composites : annule et remplace la délibération n° 2021/07 transmise le 24/02/2021
- Projet de partenariat entre EDF une rivière, un territoire développement « Vallées des Pyrénées » et la CCHB
- Participation financière de la CCHB au projet de rénovation énergétique du Tiers-Lieux en Bigorre et extension espace de co-working appel à projet 2020 labellisation Tiers-Lieux Région Occitanie
Aménagement du territoire
- Non prise de la compétence Mobilité avec sollicitation de la Région Occitanie pour la délégation de compétences d’initiatives Locales
Equipements culturels
- Convention de partenariat avec la société Pass Culture (Médiathèque, cinéma…)
- Médiathèque : modification du règlement intérieur (mise à jour suite aux modifications du conseil communautaire du 7/12/2020 + encaissement des cautions pour les usagers curistes et vacanciers)
- Médiathèque : modification des tarifs à compter du 1er/04/2021 (dédommagements DVD)
Finances
- Débat d’orientations budgétaires 2021
- Produits irrécouvrables – Budget annexe abattoir : créances éteintes et reprise de provision
- Produits irrécouvrables – Budget annexe des activités industrielles : créances éteintes et reprise de provision
- Produits irrécouvrables – Budget annexe des activités industrielles : admission en non-valeur et reprise de provision