Conseil communautaire

Vie municipale

Conseil communautaire

18h
Salle Clair Vallon

A l'ordre du jour :

-     Adoption des PV des conseils communautaires des 30 mars et 13 avril 2021
-     Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire 

Administration Générale
-    Marché public n°202106 de services d’assurance – Lot n°1 Dommages aux biens – relancé suite à une déclaration sans suite
-    Accord-cadre n°202103 de fourniture de denrées alimentaires et accessoires pour la cuisine centrale : lots n°1 à 8
-    Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies et de services en matière d’efficacité énergétique
-    Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de légumes crus conventionnels transformés pour la restauration collective
-    Convention de servitude de passage de canalisation d’assainissement entre la CCHB et le SIVU Las Aygues Parcelle cadastrée A 1746 sur la commune de Gerde

Personnel  
-    Création d’emplois non permanents dans le cadre d’un accroissement saisonnier d’activité
-    Création d’un emploi non permanent à pouvoir dans le cadre d’un Contrat de projet Conseiller Numérique France Services
-    Création d’un emploi de Chef de projet « Petites Villes de Demain »

Aménagement du territoire
-    PLU de Trébons : Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) – Débat
-    Convention de délégation de compétence d’organisation de services de transport régulier saisonnier avec la Région Occitanie

Finances 
-    Demande de garantie d’emprunt (50% CCHB) pour des travaux de l’EHPAD GCSMS MARIE SAINT FRAI 
-    Signature d’un avenant à la convention initiale du 19/01/2017 relative aux modalités de versement du fonds de soutien pour les emprunts structurés
-    Etalement des charges et des produits liés au refinancement des emprunts
-    Budget principal – Exercice 2021 – Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative N°1 

Divers
-    Motion : maintien des urgences de l’Hôpital de Bagnères-de-Bigorre
 

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