18h
Salle multi-activités de Beaudéan

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A l'ordre du jour :

- Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire 

Administration Générale
-    Contrat de Relance et de Transition Energétique (CRTE) de la Haute Bigorre – Validation
-    Création de la commission locale des sites patrimoniaux remarquables du centre-ville de Bagnères-de-Bigorre et de la zone urbaine de la Mongie
-    Délégation de pouvoirs du Conseil communautaire au Président de la Communauté de Communes

Personnel  
-    Modification du tableau des effectifs
-    Contrat d’apprentissage
-    Création d’emplois non permanents dans le cadre d’un accroissement saisonnier d’activité
-    Mise à disposition du personnel d’entretien entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre
-    Mise à disposition de services entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre
-    Modification de la convention globale de mutualisation entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre

Développement économique 
-    Validation du plan d’actions stratégique de développement commercial et artisanal de la CCHB 
-    Adoption du règlement d’intervention économique dans le cadre des aides à l’immobilier d’entreprises 
-    Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise de la CCHB au projet de rénovation énergétique du Tiers-Lieux en Bigorre et extension de l’espace de co-working - Appel à projet 2020 labellisation Tiers-Lieux Région Occitanie : conventionnement TLB/CCHB
-    Validation de la charte d’attractivité « site clef en main + » dans le cadre de Territoire d’Industrie
-    Opération Collective en Milieu Rural (OCMR) – Fonds FISAC – Versement d’une subvention aux associations Shopping Bagnères et les Commerçants de la Mongie

Tourisme
-    Convention portant autorisation de balisage et d’entretien d’itinéraires VTT – Annule et remplace la délibération n°2021-114 du 28 septembre 2021

Services à la personne, cuisine centrale 
-    Cuisine centrale : adhésion au « Club des Territoires un plus bio »
-    Règlement de fonctionnement du centre de loisirs et de la cuisine centrale – prolongation de la dérogation

Finances 
-    Tarification de la revente des repas pour les usagers bénéficiant de l’Allocation Spécifique des Personnes Agées (aide sociale) 
-    OPH 65 : demande de garantie d’emprunt pour l’opération de réhabilitation de 50 logements Résidence Clair Vallon à Bagnères-de-Bigorre : annule et remplace la délibération n° 2021/121 du 28/09/2021
-    OPH 65 : demande de garantie d’emprunt opération de rachat de patrimoine, 281 logements, situés sur plusieurs adresses dans le département des Hautes-Pyrénées
-    Avenant à la convention de mutualisation de la plateforme SIMCO (plateforme financière)
-    Avenant à la convention de mutualisation du logiciel CONCERTO (Portail Familles)
-    Budget Principal - Exercice 2021 – régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°4
-    Attribution d’un fonds de concours 2021 à la commune de Bagnères-de-Bigorre pour la réalisation des travaux de relevage d’orgue et la construction d’une gendarmerie à La Mongie
-    Attribution d’un fonds de concours 2021 à la commune de Montgaillard pour la réalisation des travaux de voirie
-    Attributions de fonds de concours 2021 à Beaudéan pour la réalisation des travaux de rénovation thermique, isolation extérieure, changement de chaudière
-    Attribution de fonds de concours 2021 à Pouzac pour la réalisation des travaux de voirie
-    Dotation de Solidarité Communautaire 2021 : fixation des critères de répartition et définition du montant 
-    Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations : modification compte 2121 « plantations d’arbres et d’arbustes » amortissable 
-    Restitution de biens par le SYMAT
-    Programme budgétaire 2022 - Autorisation des investissements
-    Révision des AP/CP 
-    Mutualisation d’un broyeur de branches CCHB service environnement / Ville de Bagnères-de-Bigorre service espaces verts
-    Convention d’adhésion au service d’accompagnement et de conseil en efficacité énergétique du SDE65
-    Financement du guichet Rénov’Occitanie Hautes-Pyrénées