Halle aux Grains

A l’ordre du jour :

• Adoption des PV des conseils communautaires du 24 mars 2022, 4 avril 2022, 19 mai 2022 et le 12 juillet 2022
• Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire

Administration Générale

1. Elections d’un 4ème Vice-Président, suite à la démission de Gérard Menvielle
2. Remplacement de M. MENVIELLE au sein des commissions et autres organismes
3. Modification des statuts de la CCHB
4. Dissolution du PETR Cœur de Bigorre et création du syndicat Mixte PETR Plaine et vallées de Bigorre
5. Echange avec la Ville de Bagnères-de-Bigorre du bâtiment de l’ancien Tribunal contre le terrain de la STEP, emprise de la future déchetterie
6. Mise en place d’une convention de partenariat pour l’animation de stands de prévention en milieu festif
7. Signature d’un avenant à la convention de mise en œuvre de la procédure de transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité pour les actes budgétaires

Personnel

8. Avenant à la convention de mise à disposition du personnel d’entretien
9. Modification du tableau théorique des effectifs
10. Convention cadre entre la CCHB et le SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours)

Développement économique

11. Projet de partenariat d’appui au développement économique entre Pôle Emploi et la CCHB
12. Renouvellement de l’adhésion de la CCHB à la French Tech Pyrénées Adour

Tourisme

13. Demande de classement de l’Office de Tourisme Tourmalet Pic du Midi en catégorie 1 et approbation du dossier

Finances

14. Avenant à la convention départementale de partenariat Maîtrise d’Œuvre Urbaine et Sociale – Accompagnement à la sédentarisation des gens du voyage dans les Hautes-Pyrénées
15. Convention constitutive d’un groupement de commande : Maîtrise d’Œuvre Urbaine et Sociale 2023-2025 – Accompagnement à la sédentarisation des gens du voyage dans les Hautes-Pyrénées
16. Convention de partenariat avec HPTE : organisation du Cycl’n trip au col du Tourmalet 2022
17. Versement d’un fonds de concours par la commune de Campan pour le financement de l’étude de projet de tourisme cyclable en Haute Bigorre
18. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : exonération des locaux à usage industriel ou commercial pour l’année d’imposition 2023
19. Budget principal exercice 2022 : régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°3
20. Modification de l’APCP 2020-2 réhabilitation des salles de spectacles de la Halle aux Grains et l’Alamzic
21. OPH65 : prêt CDC transfert patrimoine rachat de 267 logements du parc Promologis