18h
Halle aux Grains

A l'ordre du jour :

- Adoption des PV des conseils communautaires du 4 avril et du 12 avril 2023
- Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire 

Administration Générale
1.    Délégation du conseil communautaire au Président : compléments
2.    Délégation du droit de préemption urbain à la commune de Gerde pour la DIA n° IA0651982300003
3.    Approbation du Contrat Territorial Occitanie 2022-2028 « Haute-Bigorre – Pyrénées Vallées des Gaves »
4.    Convention opérationnelle « Cœur de Village » avec la commune de Montgaillard et l’établissement public foncier d’Occitanie

Personnel  
5.    Création d’un poste non permanent dans le cadre d’un accroissement saisonnier d’activité relatif au Baroque Pyrénéen
6.    Renouvellement d’un emploi non permanent de conseiller numérique France Services, dans le cadre d’un contrat de projet
7.    Mise à disposition de personnel de la commune de Bagnères-de-Bigorre auprès de la CCHB (Personnel du pôle enfance-jeunesse)
8.    Modification du tableau théorique des effectifs
9.    Halte-garderie La Mongie : modification ouverture et capacité d’accueil

Développement économique 
10.    Renouvellement de l’adhésion à la plateforme « Initiative Pyrénées » - exercice 2023
11.    Avenant à la convention de versement de l’aide à l’immobilier d’entreprises communautaire au Tiers-Lieux en Bigorre
12.    Projet de création d’une activité de fabrication d’extraits végétaux pour la cosmétique et santé naturelle : attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise par la CCHB à la SCI Hamalelis-Pyrénées : convention d’attribution entreprise CCHB
13.    Adoption de la grille tarifaire du futur Espace Entreprendre et Télétravail

Développement touristique
14.    Liste des sentiers relevant de la compétence facultative « ouverture et entretien de sentiers de randonnée pédestre, équestre et de VTT » 
15.    Expérimentation d’une liaison par autocar entre Bagnères et Payolle en période estivale : convention TIL avec la Région Occitanie
16.    Convention d’objectifs concernant la mise en œuvre du programme d’actions de l’office de tourisme Tourmalet Pic du Midi 2023-2026

17.    Convention avec la Fédération Française de Cyclisme pour la labellisation du site VTT-FFC « Haute-Bigorre » et de l’Espace Cyclosport « Tourmalet-Pic du Midi-Pyrénées »
18.    Modification des statuts de l’Etablissement Public Industriel et Commercial Office de Tourisme Tourmalet Pic du Midi et désignation des suppléants, des membres de son comité directeur
19.    Convention de partenariat avec le Conseil départemental des Hautes-Pyrénées : organisation du Cycl’n Trip au col du Tourmalet 2023

Equipements culturels 
20.    Médiathèque Simone Veil : gratuité de la Médiathèque
21.    Médiathèque Simone Veil : convention de partenariat avec la Bibliothèque Nationale de France pour l’intégration des ressources numérisées
22.    Médiathèque Simone Veil : convention avec Occitanie Livre et Lecture pour le traitement du fonds Cardeilhac
23.    Cinéma le Maintenon : renouvellement de la convention avec le Parvis
24.    Cinéma le Maintenon : modification des tarifs de participation aux frais de fonctionnement et des modalités de mise à disposition de la salle de cinéma

Finances 
25.    Révision de la taxe de séjour : intégration de la taxe additionnelle régionale
26.    Révision des tarifs de l’abattoir 
27.    Approbation du marché des denrées alimentaires 
28.    Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations. 
29.    Participation de la CCHB à la restructuration et extension de l’hôtellerie des Laquets et création d’un ascenseur entre l’hôtellerie et l’Observatoire du Pic du Midi
30.    Allocation des subventions exceptionnelles aux associations – Exercice 2023