Conseil communautaire
Halle aux Grains
A l'ordre du jour :
Administration Générale
- Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire
- Installation du conseil communautaire suite à l’intégration de la commune de Hitte
- Modification du bureau communautaire suite à l’intégration de la Commune de Hitte
- Modification des commissions intercommunales suite à l’intégration de la commune de Hitte
- Modification de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
Personnel
- Tableau théorique des effectifs
Environnement
- Convention pour la mutualisation d’un logiciel métier pour la gestion des déchets ménagers et assimilés
- Convention pour la mise en œuvre d’un site de compostage collectif sur la commune de Pouzac dans le jardin partagé
- Convention de mise à disposition par la résidence Sol Y Néou à La Mongie de l’espace accueillant le local carton de la CCHB
- Réseau Natura 2000, site « Liset de Hount Blanque » : PAEC 2017-2018
Finances
- Fiscalité Locale - Modification du zonage de la TEOM suite à l’intégration de la commune de Hitte
- Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC)
- Modification tarifaire de l’abattoir
Aménagement du territoire
- Modification du périmètre du SCoT suite à l’intégration de la commune de Hitte