Conseil communautaire
Bâtiment inter-entreprises du site Soulé
Ordre du jour :
- Adoption du PV du conseil communautaire du 15 mars 2018
Administration Générale
- Compte-rendu des décisions prises par le Président
Personnel
- Modification du tableau des effectifs
- Mise à disposition d’un service mutualisé de secrétariat
Culture
- Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la CCHB et l’association LE CARTEL BIGOURDAN
Environnement
- Convention pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le site de la MGEN
- Convention financière de transition avec le SMECTOM pour la gestion des déchets de la commune de Hitte
- Convention pour la mise en place d’un site de compostage collectif sur la commune de Bagnères-de-Bigorre (quartier de la médiathèque)
- Animation du site Natura 2000 de Hount Blanque pour la période du 1er avril 2018 au 31 mars 2019
- Gemapi : désignation de la CCHB comme mandataire pour le « programme pluriannuel de gestion du Haut Adour »
- Appel à projet ADEME sur la taxe incitative
Finances
- Observatoire Départemental Partenarial de l’Habitat : convention de mise à disposition d’un stagiaire
- Attribution d’un fonds de concours à la ville de Bagnères-de-Bigorre : financement des investissements réalisés dans le cadre des services communs
- Demandes de subventions exceptionnelles
- Site de Payolle – Demande de subventions
- Demande de réaffectation de la subvention du CD 65 déchets gras sur les travaux de modernisation et de mise en sécurité de l’abattoir
- Remboursement aux familles inscrites à la Halte-Garderie de La Mongie
- Autorisation de signature de l’accord-cadre relatif à la fourniture de denrées alimentaires et autres produits de restauration collective
- Autorisation de signature pour le marché public relatif à la collecte et au transport de déchets collectés en déchèteries
- Adhésion au groupement d’achat d’énergie des Hautes-Pyrénées
- Adhésion au groupement de commande du conseil départemental des Hautes-Pyrénées pour l’achat et la transformation de denrées alimentaires
- Budget principal : compte de gestion et compte administratif 2017
- Budget annexe des activités industrielles et commerciales : compte de gestion et compte administratif 2017
- Budget annexe de l’abattoir : compte de gestion et compte administratif 2017
- Budget annexe des déchets ménagers : compte de gestion et compte administratif 2017
- Budget principal : budget primitif 2018
- Budget annexe des activités industrielles et commerciales : budget primitif 2018
- Budget annexe de l’abattoir : budget primitif 2018
- Budget annexe des déchets ménagers : budget primitif 2018
- Fixation des taux de fiscalité locale pour 2018
- Fixation des taux de TEOM 2018
- Remboursement de frais aux budgets annexes