18h30
Salle inter-entreprises du site Soulé

A l'ordre du jour :

-    Adoption du PV du conseil communautaire du 12 avril 2018
-    Adoption du PV du conseil communautaire du 23 mai 2018

Administration Générale
-    Compte-rendu des décisions prises par le Président    
-    Installation du conseil communautaire suite aux élections de Cieutat
-    Modification des diverses commissions
-    Adhésion à la SCIC Resto Bio
-    Cession d’un minibus à l’ESHA et convention de mise à disposition d’un minibus à l’ESHA
-    Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) - Convention avec le CDG65
-    Lancement du projet de territoire
-    Convention de partenariat pour le Pacte Territorial d’Insertion des Hautes-Pyrénées 2018-2022 
-    Modification des statuts de la communauté de communes 
-    Signature de conventions de servitude avec ENEDIS

Personnel                                           
-    Modification du tableau des effectifs
-    Détermination des ratios pour les avancements de grade de l’année 2018
-    Dispositif d’astreinte cuisine centrale
-    Mise en place de la médiation préalable obligatoire
-    Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

Environnement
-    GEMAPI : adhésion au Syndicat Mixte Adour Amont (SMAA)
-    Groupement de commandes pour la collecte du verre avec le SYMAT
-    Contrat territorial pour le mobilier usager
-    Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - 2017

Finances 
-    Convention avec les communes de Barèges, Sers, Betpouey, Viella et Viey pour répartition de la charge « annulation titre GCAU » de l’ex-SMGTPM 
-    Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget principal (notamment ex SMGTPM) 
-    Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2018 :  répartition de reversement entre l’EPCI et ses communes membres
-    Budget principal – Décision modificative de crédits n°1
-    Budget annexe de la gestion des déchets – Décision modificative de crédits n°1 
-    Taxe de séjour - Fixation des tarifs et périodes de perception pour l’année 2019
-    Participation du budget principal vers les budgets annexes
-    Convention de mutualisation pour la fourniture du carburant entre la Ville de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB
-    Information au conseil communautaire des titulaires retenus pour les marchés publics  2018-01 et 2018-02

Tourisme
-    Signature de la convention Grand Site Pic du Midi et  mise en place d’une convention de partenariat avec la CC Pays des Vallées des Gaves 

Aménagement du territoire
-    Arrêt du SCOT

Divers 
-    Motion pour le maintien en l’état de toutes les trésoreries des Hautes-Pyrénées