18h
Halle aux Grains

A l'ordre du jour :

-    Adoption du PV du conseil communautaire du 5 juillet 2018

Administration Générale
-    Compte-rendu des décisions prises par le Président    
-    Modification de la composition de la CLECT
-    Modification de la composition des commissions thématiques 
-    Modification des statuts de la CCHB : 
    (Définition de l’intérêt communautaire de la compétence politique locale du     commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire )
-     Approbation de la carte communale de Mérilheu

Personnel  
-    Mise à disposition de personnel de la ville de Bagnères-de-Bigorre auprès de la CCHB (personnel du pôle enfance-jeunesse)
-    Mise à disposition de personnel entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre : mutualisation de compétences
-    Mise à disposition de personnel d’entretien entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre
-    Avenant à la convention de mutualisation de secrétariat de mairies
-    Modification du tableau des effectifs

Développement économique et touristique
-    Achat du bâtiment industriel de Ensto 

Enfance / Jeunesse
-     Procédure de la commission d’attribution des places des multi-accueils
-     Protocole médical des multi-accueils : protocole antipyrétique et pharmacie

Culture
-    Modification des tarifs des droits photographiques du Fonds Alix

Environnement
-    Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : exonération des locaux à usage industriel ou commercial pour l’année d’imposition 2019
-    Convention pour l’entretien des parcours d’orientation de Payolle
-    Contrat de collaboration avec l’Eco-Organisme Corepile
-    Groupement de commande avec le SYMAT pour le marché de fourniture de bacs
-    Remboursement des frais de transports en bus scolaires pour la visite du Pôle Environnement de Campan

Finances 
-    Mise en place de la taxe Gémapi
-    Convention avec le SDE pour valoriser les certificats d’économies d’énergie
-    Détermination du montant annuel de la contribution 2018 à l’office de tourisme
-    Budget Principal : régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n° 2
-    Budget Annexe AIC : régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n° 1
-    Contribution au MOUS 
-    Demande de subvention animation OPAH année 2018
-    Mise en place du paiement des recettes par TIPI
-    Promologis : emprunts réaménagés par la Caisse des dépôts et consignations
-    Abattoir : création et modification de tarifs 
-    Régie Intercommunale du Tourmalet - Demande de garantie d’emprunts de 50% du Crédit Agricole, de la Caisse d’Epargne et du Crédit Mutuel pour un financement à hauteur de 810 000 € 

Aménagement du territoire
-    OPAH : avenant à la convention
-    Modification du protocole de partenariat entre l’EPF d’Occitanie et la CCHB