18h
Halle aux Grains (salle ouest)

A l'ordre du jour :

-    Adoption du PV du conseil communautaire du 27 mai 2019

Administration Générale

-    Compte-rendu des décisions prises par le Président
-    Recomposition du conseil communautaire l’année précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux 
-    Installation du conseil communautaire suite aux élections de la commune de Hitte et la démission de Mme Padroni-Bourdieu, déléguée de Campan
-    Modification de la composition du bureau communautaire
-    Remplacement de M. Vaissac et Mme Padroni-Bourdieu au sein des commissions thématiques 
-    Désignation d’un délégué communautaire (en remplacement de Mme Padroni-Bourdieu) au sein des organismes divers : 
-comité de direction EPIC de l’office de tourisme 
-syndicat intercommunal de la station du Tourmalet
-comité syndical PETR
-    Désignation d’un représentant des socio-professionnels au sein du comité de direction EPIC de l’office de tourisme suite au départ du directeur du Casino
-    Convention de servitude de passage entre la CCHB et SA TEREGA

Personnel                         
-    Modification du tableau théorique des effectifs
-    Remboursement des frais d’hébergement – Modification
-    Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité : chargé d’études E.V.S.

Enfance / Jeunesse
-    Réforme du barème des participations familiales EAJE 
-    Centre de loisirs et point jeune : convention avec la CAF pour les mini-séjours

Environnement
-    Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2018
-    Report du transfert obligatoire de la compétence eau et assainissement du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2026 

-    Avis sur le projet de plan départemental de protection des forêts contre l’incendie (PDPFCI) 2019/2029 des Hautes-Pyrénées
-    « Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés » : demande d’adhésion au SYMAT

Développement économique
-    Définition des modalités d’aides directes dans le cadre du FISAC
-    Site industriel de l’Adour : cession parcelle AC 695 : bâtiment industriel 2ème travée SCI La Fontaine
-    Acceptation du don de l’association des magistrats consulaires et magistrats consulaires honoraires du tribunal de commerce de Bagnères-de-Bigorre

Finances 
-    MSAP - Demande de subvention de fonctionnement 2019 
-    Approbation du rapport de la CLECT du 26 juin 2019 pour le transfert des charges de la commune de Hitte
-    Contrat Bourg Centre de Bagnères-de-Bigorre
-    Cinéma Le Maintenon : contrat de régie publicitaire entre la CCHB et la société Censier Publicinex
-    Abattoir : signature d’une convention partenariale avec SOPYVIA pour l’acquisition d’un logiciel gestionnaire d’évènements
-    DM n°2 budget abattoir (dépense logiciel = recette SOPYVIA et charges except régul compte attente)
-    DM n°2 budget principal (dépassement au 0200/6064 INF + convention écofinances)
-    DM n°1 AIC (étude tiers lieux selon retour CD65 AAP)
-    Garantie d’emprunt contracté par le Syndicat Intercommunal du Tourmalet