18h
Halle aux Grains

A l'ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2020
- Compte rendu des décisions prises par le maire

Administration générale
- Modification des statuts du syndicat mixte du SPANC de l'Adour
- Convention de prêt temporaire de cinq actions de la SPL ARAC Occitanie consentie par le Département des Hautes-Pyrénées 
- Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Modification de la désignation de certains représentants du conseil municipal auprès d‘organismes divers
- Avis sur la suppression du repos dominical des salariés pour 12 dimanches pour l’année 2021 au bénéfice de chaque catégorie de commerce de détail
- Convention relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
- Marchés public n° 202022 de services assurances de la Ville de Bagnères-de-Bigorre
- Accord-cadre n°202014 : Lot n°2 : Renouvellement téléphonie fixe et internet (abonnements internet et lignes spéciales) - relancé suite à une déclaration sans suite
- Accord-cadre n°202016 de fourniture de matériel informatique pour la Ville
- Accord-cadre n° 202018 d’acquisition, installation et maintenance de photocopieurs pour la Ville

Personnel
- Modification du tableau des effectifs
- Personnel communal : temps de travail au 01/01/2021
- Mise à disposition de personnel de la commune de Bagnères-de-Bigorre auprès de la CCHB (fonds Eyssalet)
- Mise à disposition de personnel de la commune de Bagnères-de-Bigorre auprès du CCAS
- Mise à disposition de personnel – Conseiller et assistants de prévention
- Mise à disposition de personnel de l’Office du Tourisme Tourmalet-Pic du Midi auprès de la commune de Bagnères-de-Bigorre
- Mise à disposition de personnel auprès du Stade Bagnérais Athlétisme

Urbanisme 
- Convention pour captage au niveau d’une source et passage de canalisations
- Instruction des actes d’urbanisme délivrés par le service commun ADS – avenant à la convention- frais d’investissement
- Site industriel de l’Adour – Régularisation et cession de l’AC 215 à Cyril Lapeyre
- Chiroulet - Renouvellement du bail Dubosc André

Culture 
- Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec le Cartel Bigourdan

Finances 
- Budget de l’assainissement : augmentation de la part communale du prix de l’assainissement collectif 
- Budget de l’assainissement : augmentation de la part communale du prix de l’assainissement collectif – station de la Mongie
- Actualisation des loyers des logements communaux au 01/07/2020
- Provisions pour risques
- Budget assainissement – exercice 2020- régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°2
- Budget principal – exercice 2020- régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1
- Autorisation des investissements 2021
- Dispense de loyers pour un artisan commerçant locataire de la ville – secteur restauration

Motions 
- L’économie des stations thermales
- L’économie de montagne en péril
- Motion contre le plan de restructuration du réseau de la DGFIP des Hautes-Pyrénées