Conseil municipal
Salle Clair Vallon
A l'ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juillet 2021
- Compte rendu des décisions prises par le Maire
Administration générale
- Mise en ligne des images numériques de l’état-civil ancien de la commune de Bagnères-de-Bigorre par les Archives départementales des Hautes-Pyrénées
- Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux de réhabilitation de l’étage de la crèche des Bambis réalisés par la C.C.H.B. pour le compte de la Ville
- Modification des statuts de la CCHB
- Casino de Bagnères-de-Bigorre - Renouvellement d’autorisation d’exploitation des jeux
Ressources humaines
- Modification du tableau théorique des effectifs
- Création de deux postes d’apprentis au SEVE
- Contrat d’assurance des risques statutaires
- Mise à disposition du personnel d’entretien entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre
- Mise à disposition du personnel auprès de l’OMS
- Mise à disposition du personnel auprès du Stade Bagnérais Athlétisme
- Mise à disposition de personnel entre la CCHB et la Ville de Bagnères-de-Bigorre dans le cadre des services communs
- Mise à disposition de services entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre
- Modification de la convention globale de mutualisation entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre
Culture
- Convention d’objectifs et de moyens pour l’organisation du festival Ecran Jeunesse
- Convention avec le Casino et Alice en scène production
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Binaros
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Traverse
Travaux
- Rénovation de l’éclairage public dans la rue Gambetta et sur la zone industrielle A77 6 Attribution d’une subvention d’équipement au Syndicat Départemental d’Energie des Hautes-Pyrénées (SDE 65)
- Mise en souterrain du réseau de télécommunication dans la rue Gambetta - Attribution d’une subvention d’équipement au Syndicat Départemental d’Energie des Hautes-Pyrénées (SDE 65)
- Proposition d’assiette de coupes de bois – Exercice 2022
Finances
- Fixation du montant de l'indemnité due au titre de l'occupation irrégulière du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages communications électroniques
- Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications
- Avenant à la convention passée avec l’association Parlem
- DM n°3 du budget principal
- Subventions exceptionnelles aux associations
- Logements communaux : révision des loyers
- Participation financière pour l’organisation de la ronde de l’isard (course cycliste)
- Attribution d’un fonds de concours par la CCHB pour le financement des investissements réalisés dans le cadre des services communs
- Sollicitation d’un fonds de concours 2021 auprès de la CCHB
Motions :
- Motion demandant le réexamen de la situation de la Trésorerie de Bagnères-de-Bigorre
- Motion pour le maintien du service des urgences de l’hôpital de Bagnères-de-Bigorre