18h
Maison de quartier Clair Vallon

A l'ordre du jour :

-    Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021
-    Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la dernière séance du conseil municipal

Administration générale
1.    Autorisation de cession du bail à long terme relatif à l’immeuble cadastré AK 133, situé au 3 rue de l’horloge de la part de Promologis SA au profit de l’Office Public de l’Habitat des Hautes Pyrénées conformément au bail de longue durée en date du 8 décembre 2000 conclu entre la Ville de Bagnères de Bigorre et Promologis SA
2.    Convention pour captage au niveau d’une source et passage de canalisations : délibération rectificative (n° 2021-144 du 15/12/2021 erreur adresse)
3.    Convention pour captage au niveau d’une source et passage de canalisations 

Ressources humaines
4.    Mises à disposition de personnel entre la Commune de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB (Fonds Alix)

Culture
5.    Tarifs des activités culturelles au centre culturel dans le cadre des « Tickets Culture »
6.    Tarifs du fonds photographique Alix

École
7.    Avenant à la convention avec l’OGEC

Urbanisme
8.    Dénomination de la route du Golf
9.    Définition de la notion d’ayant droit dans les estives

Divers
Vœu sur les contraintes foncières « Zéro artificialisation des sols : les territoires ruraux et de montagne pénalisés »