18h
Maison de quartier Clair Vallon

A l'ordre du jour :

-    Approbation du procès-verbal de la séance du 1er février 2022
-    Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la dernière séance du conseil municipal

Administration générale
1    Commission Municipale « Culture, animation, patrimoine » - Modification
2    Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal au Maire - Modification de la délibération n° 2020-42 en date du 15 juillet 2022

Ressources humaines
3    Modification du tableau théoriques des effectifs
4    Mise à disposition de personnel de la Ville de Bagnères-de-Bigorre à la CCHB – Avenant n°5 à la convention de mutualisation de compétences

Travaux
5    Projet d’extension du périmètre du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin Amont de l’Adour

Urbanisme 
6    Transfert de la propriété du site et des fréquences de la TNT du site de la Mongie-Tourmalet à la régie Hautes-Pyrénées Haut Débit (HPHD)

Culture 
7    Renouvellement de la convention triennale de partenariat avec l’association « Les Maynats » 
8    Convention triennale d’objectifs et de moyens avec l’association « Piano Pic »

Finances
9    Forêt communale - Coupe affouagère (hêtre et sapin)
10    Approbation du rapport de la CLECT réunie en date du 2 février 2022 suite au transfert de la compétence facultative « Gestion, entretien et valorisation du fonds Alix » à la Ville de Bagnères-de-Bigorre
11    Révision libre des Attributions de compensation de 2022
12    Révision du loyer du Conservatoire Botanique Pyrénéen 
13    Avenant n°22216500595 SFILRAE à la convention n°16216500595 - SFIL PCD en date du 19/01/2017 – Versement anticipé de l’aide du fonds de soutien
14    Débat d’Orientation Budgétaire – Exercice 2022