18h
Hôtel de Ville

A l'ordre du jour :

-    Approbation des procès-verbaux des séances du 31 mars, 14 avril et 2 juin 2022
-    Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la dernière séance du Conseil Municipal 

Administration générale
1.    Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - année 2019 - 2020 et 2021
2.    Validation des statuts du Syndicat Mixte pour la valorisation touristique du Pic du Midi de Bigorre
3.    Autorisation de signature du marché relatif au service de transports scolaire et périscolaire.

Ressources humaines
4.    Modification du tableau théorique des effectifs

Travaux
5.    Attribution d’une subvention d’équipement au SDE65 pour le remplacement de l’éclairage sportif des tennis des Thermes
6.    Service de l’eau et de l’assainissement - Rapports du délégataire - Exercice 2021
7.    Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement Exercice 2021

Aménagement / Urbanisme 
8.    Cession de l’immeuble CAUBOUS AM 253 et 254 – 11 et 13 rue Caubous Ville de Bagnères-de-Bigorre/RL Immo : annule et remplace la délibération n°2021-164 du 15/12/2021

Culture
9.    Modification des tarifs des droits photographiques Alix
10.    Convention unique d’utilisation du fonds Alix 
11.    Renouvellement de la convention triennale d’objectifs et de moyens avec l’association l’Harmonie Bagnéraise
12.    Tarifs de vente de livres au musée du marbre

Finances
13.    Casino de Bagnères-de-Bigorre - Rapport du délégataire - Exercice 2020/2021
14.    Activité Thermale et Thermoludique – Rapport du délégataire – Exercice 2021
15.    Remboursement d’un prêt du fonds forestier national (FFN)
16.    Attribution de subventions exceptionnelles aux associations et organismes divers 
17.    Budget principal – Exercice 2022 – Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1 
18.    Budget annexe de l’eau – Exercice 2022 – Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1 
19.    Budget annexe de l’activité thermale et thermoludique – Exercice 2022 – Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1 
20.    Révision de l’Autorisation de Programme 2021-2 concernant les travaux de paravalanches versant sud de la Mongie – tranche 1 
21.    Accompagnement d’EDF dans des opérations d’économies d’énergie via le dispositif des CEE pour les travaux de réhabilitation de l’école Carnot