Conseil municipal
Hôtel de Ville
A l'ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 19 janvier 2023
- Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la dernière séance du Conseil Municipal
Administration générale
1. Délégation des Droits de Préemption (ARAC La Mongie)
2. Renouvellement des vœux de jumelage entre la ville de Bagnères-de-Bigorre et la ville de Tutzing
Ressources humaines
3. Modification du tableau théorique des effectifs
4. Personnel communal : régime indemnitaire
5. Personnel communal : prestations d’action sociale
6. Mise à disposition de personnel entre la commune de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB – mutualisation de compétences
7. Mise à disposition de services entre la commune de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB
8. Mise à disposition de personnel entre la commune de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB dans le cadre des services communs
9. Modification de la convention globale de mutualisation entre la commune de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB
Aménagement / Urbanisme
10. Convention de mission d’accompagnement avec le CAUE dans le cadre du dispositif d’embellissement des façades de la ville de Bagnères-de-Bigorre – année 2023
Finances
11. Signature convention TRANSPYR
12. Viabilité hivernale sur la station de La Mongie
13. Déplacement et remplacement de points lumineux Bagnères et Lesponne : attribution d’une subvention de 10 000€ au syndicat départemental d’énergie des Hautes-Pyrénées
14. Budget annexe de l’eau : augmentation de la part communale du prix de l’eau potable
15. Adhésion à la Fédération Nationale des collectivités concédantes et des régies
16. Garantie d’Emprunt SEMETHERM
17. Débat d’orientations budgétaires exercice 2023