18h
Hôtel de Ville

A l'ordre du jour :

-    Approbation des procès-verbaux des séances du 30 mars et 13 avril 2023
-    Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la dernière séance du Conseil Municipal 

Administration générale

1.    Convention avec la Fédération Française de Cyclisme pour la labellisation du site VTT-FFC « Haute-Bigorre » et de l’Espace Cyclosport « Tourmalet-Pic du Midi-Pyrénées »

Ressources humaines

2.    Modification du tableau théorique des effectifs
3.    Contrat d’apprentissage
4.    Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
5.    Mise à disposition de personnel de la commune de Bagnères-de-Bigorre auprès de la CCHB (Personnel du pôle enfance-jeunesse)
6.    Plateforme de formation dédiée aux élus

Travaux

7.    Service de l’eau et de l’assainissement : rapport du délégataire exercice 2022
8.    Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement exercice 2022
9.    Opération de restructuration de la station de La Mongie : compte-rendu d’activités du concessionnaire exercice 2022
10.    Dérogation à l’obligation de raccordement au réseau public de collecte des eaux usées

Aménagement / Urbanisme 

11.    Prorogation d’aménagement de la forêt communale pour la période 2024-2026
12.    Forêt communale : application du régime forestier
13.    Occupation du domaine public : droit de place marché 2023 : actualisation tarification par secteur
14.    Convention de servitude de passage entre la commune de Bagnères-de-Bigorre et le Syndicat Départemental d’Energie des Hautes-Pyrénées : parcelle AM 41

Culture

15.    Signature de la Charte COREPS
16.    Modification des tarifs du Centre Culturel
17.    Convention d’objectifs et de moyens avec l’association L’Accordéon club bagnérais
18.    Label Qualité Tourisme pour les Musées
19.    Avenant n° 1 à la convention avec l’association Ecrits de Lumières

Finances

20.    Fixation du mode et de la durée d’amortissements des immobilisations. 
21.    Convention avec Unipublic pour l’arrivée de la « Vuelta à Espana » au sommet du Tourmalet
22.    Protocole d’accord relatif au contentieux avec le syndicat Mixte du Pic du Midi 
23.    Participation au capital de la société coopérative d’intérêt collectif « Big Energie » : projet d’autoconsommation collectivité énergétique
24.    Casino de Bagnères-de-Bigorre : rapport du délégataire exercice 2021/2022
25.    Activité thermale et thermoludique : rapport du délégataire exercice 2022
26.    Enfouissement du réseau BTA 230/400V alimentant la mairie depuis le posteP05 « Géruzet » : attribution d’une subvention d’équipement au SDE 65
27.    Participation de la commune à la restructuration et extension de l’hôtellerie des Laquets et création d’un ascenseur entre l’hôtellerie et l’Observatoire du Pic du Midi
28.    Soutien en faveur de la ville de Granarolo Dell’Emilia suite aux inondations dans la région d’Emilie Romagne- Province de Bologne- 
29.    Attribution de subventions aux associations et organismes divers
30.    Budget principal – Exercice 2023 – Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1
31.    Révision de l’AP/CP 2021-1 concernant les travaux de réhabilitation de l’école Carnot
32.    Ecoles privées sous contrat d’association avec l’Etat  - Participation de la Commune de Bagnères-de-Bigorre aux dépenses de fonctionnement – Exercice 2023
33.    Participation Financière pour le fonctionnement du Syndicat Mixte de production d’eau potable de Médous
34.    Financement du transfert des restes à réaliser du budget annexe de l’eau au syndicat mixte de production d’eau potable de Médous – Convention financière
35. DM N1 Budget annexe Eau
36. Convention d’objectifs et de moyens avec l’association les Voix du Vallon