Conseil municipal
Hôtel de Ville
A l'ordre du jour :
Adoption Procés-Verbal
01. Adoption du PV du conseil municipal du 28 mars 2024 Claude CAZABAT
02. Adoption du PV du conseil municipal du 11 avril 2024 Claude CAZABAT
Compte rendu des décisions
03. Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal depuis le conseil municipal du 28 mars 2024 Claude CAZABAT
Administration Générale
04. Adhésion au Groupement de commandes porté par le SDE 65 pour l'achat et la valorisation d'énergies, l'achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique Stéphane BARTHE
05. Casino de Bagnères-de-Bigorre : Rapport du délégataire - exercice 2022-2023 Claude CAZABAT
06. Accord-cadre n°240014 - Transport de public en bus sur la Mongie durant la saison hivernale Stéphane BARTHE
Administration Générale
07. Accord-cadre n°240012 - Fourniture de carburants par cartes accréditives pour la ville de Bagnères-de-Bigorre Stéphane BARTHE
08. Approbation de l’avenant au contrat Bourg-Centre Occitanie de la commune de Bagnères de Bigorre pour la période 2022-2028 Claude CAZABAT
09. Approbation de la convention pré-opérationnelle entre l'EPF Occitanie et la commune de Bagnères-de-Bigorre
Claude CAZABAT
Ressources Humaines
10. Mise à disposition de services entre la commune de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB Pierre ABADIE
Personnel
11. Modification de la convention globale de mutualisation entre la CCHB et la commune de Bagnères-de-Bigorre Pierre ABADIE
Ressources Humaines
12. Modification du tableau théorique des effectifs Pierre ABADIE
Culture
13. Convention de partenariat avec la ligue de l'enseignement pour le festival contes en hiver Eric DUPUY
14. Convention de partenariat avec le Département des hautes-Pyrénées pour la manifestation culturelle "Les Escales d'Automne" Eric DUPUY
15. Modification de la grille tarifaire du centre culturel Eric DUPUY
16. Modification de la grille tarifaire des Musées Eric DUPUY
17. Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Photo Ciné Club Bagnérais Eric DUPUY
18. Renouvellement convention d'objectifs et de moyens avec l'association les Voix du Vallon Eric DUPUY
19. Convention de collecte de dons entre la commune de Bagnères-de-Bigorre et la Fondation du Patrimoine Eric DUPUY
Urbanisme, Occupation du domaine public
20. Occupation du domaine public - Droits de place du marché 2024
rectification d’une erreur matérielle Stéphane BARTHE
Travaux, Aménagement
21. Adhésion de la commune de Bagnères-de-Bigorre à l'association de préfiguration partenariale du projet pyrénéum (AP4) Claude CAZABAT
22. Certification de la gestion forestière durable des forêts : PEFC Romain SOUCAZE
23. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement - exercice 2023 Claude CAZABAT
24. Service de l'eau et de l'assainissement-rapport du délégataire- exercice 2023 Claude CAZABAT
25. Budget annexe Assainissement : opération groupée de réhabilitation des branchements particuliers boulevard Rolland Castells, Avenue Prosper Nogues, Rues Nansouty et Alsace Lorraine Marie-Thérèse GALLO
26. Budget annexe Assainissement : opération groupée de réhabilitation des branchements particuliers à La Mongie Avenue du Tourmalet, rue Pierre Lamy de la Chapelle et Esplanade du Pic d'Espade Marie-Thérèse GALLO
Thermalisme, Santé et Tourisme
27. Activité thermale et thermoludique : rapport du délégataire - exercice 2023 Claude CAZABAT
28. Avenant n°1 au contrat de concession - DSP pour l'exploitation des établissements Grands Thermes et Aquensis Claude CAZABAT
Station La Mongie
29. Convention avec la Régie du Pic du Midi pour une mise à disposition de moyens logistiques dans le cadre d'une évacuation du téléphérique du 1er tronçon Guy DABAT
30. Opération de restructuration de la Station de La Mongie : compte-rendu d'activités du concessionnaire année 2023 Claude CAZABAT
Finances
31. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la SEMETHERM relative aux travaux de structure des Thermes de la Reine Claude CAZABAT
32. Délibération modificative n°1 budget principal Claude CAZABAT
33. Attribution de subventions aux associations et organismes divers Claude CAZABAT
34. Attribution d'un fonds de concours par la CCHB pour le financement des investissements dans le cadre des services communs Claude CAZABAT
35. Participation financière de la commune de Bagnères de Bigorre aux dépenses de fonctionnement des écoles élémentaires privées sous contrat d'association avec l'Etat Claude CAZABAT
36. Révision du montant de la subvention à l'amicale du personnel Claude CAZABAT
37. Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations de la ville de Bagnères de Bigorre Claude CAZABAT