18h
Hôtel de Ville

A l'ordre du jour :

Adoption Procés-Verbal 
01.    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2024    
     
Compte rendu des décisions 
02.    Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal depuis le conseil municipal du 27 juin 2024    
     
Motion 
03.    Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'Association des petites villes de France    
     
Jeunesse, Sport et Affaires scolaires 
04.    Actualisation du règlement intérieur : périscolaire, restauration scolaire et transport scolaire    
     
Ressources Humaines 
05.    Modification du tableau théorique des effectifs    
06.    Convention de mise à disposition de personnel (Educateur sportif)    
07.    Convention de mise à disposition de personnel (service des sports)    
     
Culture 
08.    Dénomination du futur lieu du Fonds photographique Alix    
09.    Abrogation de la délibération du 22 juin 2010 relative à la donation faite par Jacques Brianti à la commune de Bagnères-de-Bigorre    
     
Urbanisme, Occupation du domaine public 
10.    Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Haute-Bigorre : débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable Intercommunal (PADDi) du projet de Plan Local d'Urbanisme de la Haute-Bigorre    
11.    Constitution d’une obligation Propter Rem au bénéfice de la Commune de Bagnères de Bigorre - Commune de Bagnères de Bigorre / SCI Face Sud - Parcelle AY 386 pour partie 
    
Jeunesse, Sport et Affaires scolaires 
12.    Utilisation de l'API Impôt Particulier de la DGFIP    
     
Finances 
13.    Budget assainissement - Exercice 2024 - Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1    
14.    Attribution de subventions aux associations et organismes divers    
15.    Avenant à la convention passée avec l’Association Parlem pour la rentrée scolaire 2024/2025    
16.    Budget principal - Exercice 2024 - Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°2    
17.    Budget principal - Annulation en non valeur des créances éteintes    
18.    Budget principal - Annulation en non valeur des créances irrécouvrables    
19.    Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiement n°2020-1