18h
Hôtel de Ville

A l'ordre du jour :

 
Adoption Procès-Verbal 
01.    Adoption du PV du conseil municipal du 14 novembre 2024
     
Compte rendu des décisions 
02.    Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation depuis le conseil municipal du 14 novembre 2024
     
Administration Générale 
03.    Avis sur la suppression du repos dominical des salariés pour 5 dimanches pour l'année 2025 au bénéfice de chaque catégorie de commerce de détail
04.    Précisions sur l'utilisation de l'API Impôt Particulier de la DGFIP
05.    Adoption des procédures internes relatives à la commande publique
     
Ressources Humaines 
06.    Modification du tableau des effectifs
07.    Régime indemnitaire de la police municipale
08.    Recrutement d’un assistant temporaire de police municipale sur la saison hivernale (emploi non permanent, dans le cadre d’un accroissement saisonnier d’activité)
09.    Mise à disposition de personnel entre La Communauté de communes de la Haute-Bigorre et la Commune de Bagnères-de-Bigorre - Mutualisation de compétences
10.    Contrat d'assurance des risques statutaires
     
Culture 
11.    Conventions de partenariat avec le Parvis dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025
12.    Renouvellement convention d'objectifs et de moyens avec l'association Traverse
     
Finances 
13.    Renouvellement de convention pour captage au niveau d'une source et passage de canalisations
14.    Budget assainissement - exercice 2024 - régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°2
15.    Budget principal : ajustement du capital dû du prêt Dexia crédit local n°177035
16.    Ajustement du capital restant dû du prêt Dexia Crédit Local MON26804EUR (n°20236811 dans HELIOS)
17.    Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
18.    Programme budgétaire 2025 - Autorisation des investissements    
19.    Budget principal- exercice 2024 - régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°4
20.    Budget eau- exercice 2024 - régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1
21.    Mise en conformité des états de la dette l'ordonnateur et du comptable suite aux opérations de refinancement de 2010
22.    Attribution de subventions aux associations et organismes divers
23.    Avenant n°1 à la convention de vente d'eau en gros signée avec les syndicats AEP du Haut Adour et de Gerde Beaudéan
24.    La Mongie - Evacuations d'urgence
25.    Avenant n°2 au contrat de concession avec la SPL ARAC Occitanie pour la restructuration de la station de la Mongie