Conseil municipal
Hôtel de Ville
A l'ordre du jour :
Administration Générale
Installation d'un nouveau conseiller municipal
Fixation du nombre d'adjoints au Maire suite à la démission de M. Stéphane BARTHE
Adoption Procès-Verbal
Adoption du PV du conseil municipal du 30 mars 2025
Compte rendu des décisions
Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal depuis le conseil municipal du 20 mars 2025
Administration Générale
Commissions municipales et autres instances : désignation de nouveaux membres suite à la démission de M. Stéphane Barthe
Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) : désignation d'un représentant de la commune de Bagnères-de-Bigorre suite à la démission de M. Stéphane Barthe
Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées : année 2025
Ressources Humaines
Modification du tableau théorique des effectifs
Urbanisme, Occupation du domaine public
Occupation du domaine public - Droit de place marché 2025 - actualisation tarification par secteur
Occupation du domaine public - Droit de place 2025 - actualisation tarification hors marché hebdomadaire
Travaux, Aménagement
Convention de servitude de passage de canalisation souterraine GRDF - Commune de Bagnères de Bigorre - Parcelle BE 11
DEROGATION A L'OBLIGATION DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC DE COLLECTE DES EAUX USEES
PRINCIPE DE RECOURS A UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES PUBLICS EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE BAGNERES DE BIGORRE PREVU A L'ARTICLE L.1411-4 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Finances
Remboursement de frais des budgets annexes au budget principal
Compte de gestion 2024 du budget principal
Compte de gestion 2024 budget annexe de l'eau
Compte de gestion 2024 budget annexe de l'assainissement
Compte de gestion 2024 du budget annexe de l'Activité Thermale et Thermoludique
Election du président de séance pour le vote des comptes administratifs
Compte administratif 2024 budget principal
Compte administratif 2024 du budget annexe de l'eau
Compte administratif 2024 du budget annexe de l'assainissement
Compte administratif 2024 du budget annexe de l'activité thermale et thermoludique
Affectation des résultats 2024 du budget principal
Affectation des résultats 2024 du budget annexe de l'eau
Affectation des résultats 2024 du budget annexe de l'assainissement
Affectation des résultats 2024 du budget annexe de l'activité thermale et thermoludique
Vote des taux de fiscalité locale pour l'année 2025
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (APCP)
Participation 2025 du budget annexe de l'activité thermale et thermoludique au budget principal
Attribution de subventions aux associations ou organismes divers
Attributions de subventions exceptionnelles aux associations ou organismes divers
Budget primitif 2025 budget principal
Budget primitif 2025 budget annexe de l'eau
Budget primitif 2025 budget annexe de l'assainissement
Budget primitif 2025 budget annexe de l'activité thermale et thermoludique