Conseil municipal

Vie municipale

Conseil municipal

18h
Hôtel de Ville

A l'ordre du jour :

Administration Générale 
Installation d'un nouveau conseiller municipal    
Fixation du nombre d'adjoints au Maire suite à la démission de M. Stéphane BARTHE    
 
Adoption Procès-Verbal 
Adoption du PV du conseil municipal du 30 mars 2025    
 
Compte rendu des décisions 
Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal depuis le conseil municipal du 20 mars 2025    
 
Administration Générale 
Commissions municipales et autres instances : désignation de nouveaux membres suite à la démission de M. Stéphane Barthe    
Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) : désignation d'un représentant de la commune de Bagnères-de-Bigorre suite à la démission de M. Stéphane Barthe    
Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées : année 2025    
 
Ressources Humaines 
Modification du tableau théorique des effectifs    
 
Urbanisme, Occupation du domaine public 
Occupation du domaine public - Droit de place marché 2025 - actualisation tarification par secteur    
Occupation du domaine public - Droit de place 2025 - actualisation tarification hors marché hebdomadaire    

Travaux, Aménagement 
Convention de servitude de passage de canalisation souterraine GRDF - Commune de Bagnères de Bigorre - Parcelle BE 11    
DEROGATION A L'OBLIGATION DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC DE COLLECTE DES EAUX USEES    
PRINCIPE DE RECOURS A UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES PUBLICS EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE BAGNERES DE BIGORRE PREVU A L'ARTICLE L.1411-4 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES    

Finances 
Remboursement de frais des budgets annexes au budget principal    
Compte de gestion 2024 du budget principal    
Compte de gestion 2024 budget annexe de l'eau    
Compte de gestion 2024 budget annexe de l'assainissement    
Compte de gestion 2024 du budget annexe de l'Activité Thermale et Thermoludique    
Election du président de séance pour le vote des comptes administratifs    
Compte administratif 2024 budget principal    
Compte administratif 2024 du budget annexe de l'eau    
Compte administratif 2024 du budget annexe de l'assainissement    
Compte administratif 2024 du budget annexe de l'activité thermale et thermoludique    
Affectation des résultats 2024 du budget principal    
Affectation des résultats 2024 du budget annexe de l'eau    
Affectation des résultats 2024 du budget annexe de l'assainissement    
Affectation des résultats 2024 du budget annexe de l'activité thermale et thermoludique    
Vote des taux de fiscalité locale pour l'année 2025    
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (APCP)    
Participation 2025 du budget annexe de l'activité thermale et thermoludique au budget principal    
Attribution de subventions aux associations ou organismes divers    
Attributions de subventions exceptionnelles aux associations ou organismes divers    
Budget primitif 2025 budget principal    
Budget primitif 2025 budget annexe de l'eau    
Budget primitif 2025 budget annexe de l'assainissement    
Budget primitif 2025 budget annexe de l'activité thermale et thermoludique    
 

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