18h
Halle aux Grains

A l'ordre du jour :

-    Adoption du PV du conseil communautaire du 16 juillet 2019

Administration Générale
-    Compte-rendu des décisions prises par le Président
-    CLECT : modification de la composition 
-    Délégation du conseil communautaire au Président : complément (autorisation signature conventions CAF) 
-    TAD : convention avec la Région Occitanie
-    Constitution d’une convention de groupement permanent entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre pour la passation de marchés publics et accord-cadre liés à des prestations diverses
-    Avis sur l’adhésion du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arros et de la communauté de communes de Lannemezan au Syndicat Mixte Adour Amont      
-    Avis sur la modification du décret n° 2008-670 du 2 juillet 2008 modifié portant création de 

Personnel                         
-    Mise à disposition du personnel d’entretien entre la Ville de Bagnères-de-Bigorre et la C.C.H.B.
-    Mise à disposition de personnel de la Ville de Bagnères-de-Bigorre auprès de la C.C.H.B. (pôle enfance jeunesse)

Enfance / Jeunesse
-    LAEP « Lieu d’accueil enfants parents » : convention d’objectif et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Pyrénées 

Services à la Personne
-    Adoption du règlement intérieur du portage de repas à domicile

Culture 
-    Médiathèque Simone Veil : adoption du règlement intérieur 
-    Médiathèque Simone Veil : tarif vente de périodiques imprimés déclassés

Environnement
-    Convention d’objectifs et de moyens avec l’Association « Seconde Vie »  
-    « Collecte des déchets ménagers et assimilés » : adoption des statuts du SYMAT 

Développement économique et touristique
-    Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise en cofinancement avec la Région Occitanie - aide minimis - conventionnement avec CAF France et la Région Occitanie
-    Convention de partenariat EDF pour l’étude TIERS LIEUX 2019
-    Cession parcelle AB 930 constituée des bâtiments 30-31-32 et 63 à l’entreprise CAF France – Etablissement servitude de passage piétonnier parcelles AB 676-885-884-888-889-715-718 au profit de la parcelle AB 930

Equipements sportifs
-    Adoption de la convention de mise à disposition des installations sportives 

Finances 
-    Budget principal – exercice 2019 : régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n° 3
-    Budget déchets ménagers – exercice 2019 : régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n° 1
-    Attribution d’une subvention exceptionnelle à la recyclerie
-    Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : exonération des locaux à usage industriel ou commercial pour l’année d’imposition 2020
-    Modification / suppression du zonage TEOM 
-    Adhésion à l’association Initiatives Pyrénées 
-    Tarification abattoir 
-    Fonds de concours des communes pour le financement des documents d’urbanismes communaux repris par la CCHB
-    Projet d’actions de mobilité douce : demande de subvention auprès de la Région
-    Etude relative à la réhabilitation de la voie ferrée Tarbes - Bagnères (pour le Fret) : Demande de subvention auprès de l’Etat
-    Procès-Verbal de mise à disposition des biens meubles auprès du SMAA/cession de biens à l’euro symbolique au SMAA
-    Virement de subventions d’équilibre du budget principal aux budgets annexes
-    Acquisition des parcelles Section AO 43-44-45 de la succession AMARE en vue de l’implantation d’une nouvelle déchèterie communautaire 
-    Opération programmée d’amélioration de l’habitat : animation année 2019 demande de subventions
-    Transport à la Demande : tarification