18h
Hôtel de Ville

A l'ordre du jour : 

-      Approbation du procès-verbal de la séance du 10 septembre 2019
-      Compte rendu des décisions prises par le maire

Administration générale :
-    Avis sur la suppression du repos dominical des salariés pour 5 dimanches pour l’année 2020 au bénéfice de chaque catégorie de commerce de détail
-    Convention de partenariat avec le lycée Adriana
-    Adhésion de la Ville de Bagnères-de-Bigorre à l’association pour la valorisation du Massif du Néouvielle 
-    Adhésion de la CCHB au SYMAT
-    Elargissement du périmètre du syndicat mixte de l’Adour Amont aux 18 communes de la C.C.H.B. comprises dans le bassin de l’Arros
-    Elaboration du plan communal de sauvegarde de La Mongie et mise à jour du plan communal de sauvegarde de la Ville de Bagnères-de-Bigorre

Personnel :
-    Modification du tableau théorique des effectifs
-    Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin saisonnier d’activité (animateur station)
-    Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
-    Mise à disposition du personnel d’entretien entre la C.C.H.B. et la Ville de Bagnères-de-Bigorre
-    Mise à disposition de personnel de l’office de tourisme du Grand-Tourmalet auprès de la Ville de Bagnères-de-Bigorre
-    Mise à disposition de personnel de la Ville de Bagnères-de-Bigorre : mutualisation de compétences

Travaux / Urbanisme :
-    Convention de projet urbain partenarial conclue entre Monsieur Renaud Philippe, aménageur et la C.C.H.B. pour le projet d’aménagement du quartier des Vergès situé sur la commune de Bagnères-de-Bigorre
-    Renouvellement de conventions pour captage au niveau d’une source et passage de canalisations
-    Opération façade : nouveau règlement avec partenariat région Occitanie dans le cadre du contrat bourg centre
-    Opération façade : convention avec le C.A.U.E.
-    Forêt communale : inscription à l’état d’assiette des coupes de bois

Finances :
-    Attribution de subventions exceptionnelles aux associations et organismes divers 
-    Budget ATT – exercice 2019 : régularisation de crédits budgétaires par DM n°2
-    Budget principal – exercice 2019 : régularisation de crédits budgétaires par DM n°4
-    Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)
-    Modification du taux de la part communale de la Taxe d’aménagement sur le secteur de la zone AU de MONLOO
-    Révision des loyers communaux
-     Création d’activités nouvelles au Centre Culturel - vote des tarifs
-    Audits énergétiques de bâtiments communaux 

Question diverse
-    Motion pour la suspension du projet de réorganisation des services des finances publiques dans les Hautes-Pyrénées