Conseil communautaire

Vie municipale

Conseil communautaire

18h
Carré Py' Hôtel

A l'ordre du jour :

Administration Générale

-    Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire
-    Désignation des délégués au Symat 
-    Retrait de la C.C.H.B. du S.M.T.D.65
-    Rapport annuel de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - Année 2018

Personnel                         

-    Modification du tableau théorique des effectifs
-    Modalités de remboursement des frais de déplacement
-    Prolongation de l’adhésion au service retraite du CDG65
-    Mise à disposition du service « espaces naturels et petit patrimoine » de la CCHB auprès des communes membres 
-    Mise à disposition individuelle de personnel entre la CCHB et le SYMAT
-    Temps de travail du personnel communautaire au 01/01/2020
-    Régime indemnitaire au 01/01/2020
-    Mise à disposition du service de secrétariat mutualisé auprès de la commune d’Argeles-Bagnères

Enfance / Jeunesse                      

-    Réactualisation du règlement de fonctionnement des deux multi-accueils 

Culture              

-    Convention de partenariat avec l’association « Ecrits de lumière »
-    Modifications des tarifs du Fonds photographique Alix (Eyssalet-Ardouin)

Environnement           

-    Prolongation de la convention ACBB de 6 mois

Aménagement du territoire

-    Convention OPAH de la Haute-Bigorre 
-    Schéma de Cohérence Territoriale – Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT de la Haute-Bigorre

Finances 

-    Convention départementale de partenariat : maitrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS)
-    OPH 65 : demande de garantie d’emprunt – achat de logements situés le département des Hautes-Pyrénées
-    Créances irrécouvrables sur le budget déchet – admission en non-valeur
-    Créances irrécouvrables sur le budget principal – admission en non-valeur
-    Décision Modificative n°5 du budget principal 
-    Décision Modificative n°3 du budget déchet 
-    Décision Modificative n°4 du budget annexe de l’abattoir 
-    Cession des biens « Bas Adour » aux communes
-    Programme budgétaire 2020 - Autorisation des investissements 
-    Attribution des aides dans le cadre de l’Opération Collective et Milieu Rural (dynamisation du tissu commercial et artisanal)

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