18h
Halle aux Grains

A l'ordre du jour :

-    Adoption du PV du conseil communautaire du 28 janvier 2020

Administration Générale
-    Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire
-    Attribution accord cadre de services « Transport A la Demande » et autorisation de signatures
-    Attribution marché public de services « Animation OPAH » et autorisation de signatures

Personnel                         
-    Modification du tableau théorique des effectifs
-    Mise à disposition de services entre la ville de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB
-    Modification de la convention globale de mutualisation de services
-    Mise à disposition du personnel d’entretien entre la ville de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB
-    Personnel communautaire - Refonte du régime indemnitaire : régime indemnitaire des Educatrices de jeunes enfants
-    Personnel communautaire - Refonte du régime indemnitaire : régime indemnitaire des Puéricultrices 
    
Développement économique et touristique
-    Demande de dénomination « Communes touristiques » pour les communes de Bagnères-de-Bigorre, Beaudéan, Campan, Gerde, Montgaillard et Pouzac
-    Convention d’objectifs et de moyens EPIC Tourmalet Pic du Midi 2020/2023
-    Renouvellement de l’adhésion de la CCHB au réseau French Tech
-    Mission d’accompagnement à l’élaboration de l’organisation technique du système énergétique sur la zone d’activités Soulé et mission d’appui à la mise en place d’un projet expérimental sur la transition énergétique – Demande de financement de l’étude auprès du programme Leader et de la Région Occitanie

 Aménagement du territoire
-    PLU de Hiis : approbation 
-    PLU de Hiis : droit de préemption urbain
-    PLU Montgaillard : approbation
-    PLU de Montgaillard : droit de préemption urbain
-    Convention de servitude de passage entre la CCHB et ENEDIS

Finances 
-    Subvention 2020 du budget principal au budget annexe de l’abattoir : versement d’un acompte
-    Communication du montant des Attributions de compensations provisoires 2020 
-    Vote du compte de gestion 2019 du budget annexe des déchets ménagers
-    Vote du compte administratif 2019 du budget annexe des déchets ménagers