Conseil municipal

Vie municipale

Conseil municipal

18h
Halle aux Grains

A l'ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2020
- Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2020
- Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juillet 2020
- Compte rendu des décisions prises par le maire

Administration générale :
- Commission communale des impôts directs : liste des commissaires

Personnel :
- Adhésion au service retraite du centre de gestion des Hautes-Pyrénées

Finances :
- Débat d’Orientations Budgétaires 2020
- Budget principal : compte de gestion 2019 / Compte administratif 2019 / Affectation des résultats
- Budget annexe de l’eau : compte de gestion 2019 / Compte administratif 2019 / Affectation des résul-tats
- Budget annexe de l'assainissement : compte de gestion 2019 / Compte administratif 2019 / Affectation des résultats
- Budget annexe de l’activité thermale et thermo ludique : compte de gestion 2019 / Compte administra-tif 2019 / Affectation des résultats
- Budget principal : budget primitif 2020
- Budget annexe de l’eau : budget primitif 2020
- Budget annexe de l’assainissement : budget primitif 2020
- Budget annexe de l’activité thermale et thermo ludique : budget primitif 2020
- Modification des Autorisations de programmes et des Crédits de paiement (AP/CP) et création de nouvelles AP/CP du budget principal
- Modification des Autorisations de programmes et des Crédits de paiement (AP/CP) du budget annexe de l’eau
- Attribution de subventions aux associations ou organismes divers
- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations ou organismes divers 
- Attribution des subventions de crédits activités aux écoles et des montants de fournitures scolaires
- Conventions relatives à la participation de la ville de Bagnères de Bigorre aux dépenses de fonction-nement des écoles bagnéraises privées sous contrat d’association (Calandreta – OGEC Saint Vincent)
- Rattachement des intérêts courus non échus sur le budget principal de la Ville
- Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations – actualisation du tableau d’amortissement du budget principal
- Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations – actualisation du tableau d’amortissement des budgets annexes de l’eau et de l’assainissement M49
- Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations – actualisation du tableau d’amortissement du budget annexe de l’ATT M4
- Comptabilisation des dépenses d’entretien de réseaux en investissement pour les exercices budgétaires 2020 et 2021
- Participation du budget ATT au budget principal
- Remboursement de frais des budgets annexes au budget principal 2020
- Subvention d’équipement au SDE pour le remplacement des armoires des feux tricolores des Coustous et du carrefour du Collège.

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