18h
Maison de quartier Clair Vallon

A l'odre du jour :

- Approbation du procès-verbal de la séance du 12 février 2021
- Compte rendu des décisions prises par le maire

Administration générale :
- Commissions municipales et organismes divers : désignation de nouveaux membres ou délégués
- Adhésion à la SPL Agence Régionale de l’Aménagement et de la Construction Occitanie (SPL ARAC OCCITANIE)
- Convention d’adhésion au programme Petites Villes de Demain

Personnel :                        
- Mise à disposition de personnel de la ville de Bagnères-de-Bigorre à la CCHB dans le cadre des services communs
- Mise à disposition de services entre la ville de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB
- Modification de la convention globale de mutualisation entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre
- Mise à disposition de personnels entre la ville de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB pendant la période d’état d’urgence sanitaire
- Modification du tableau des effectifs
- Assurances garantissant l’ensemble des risques financiers de la collectivité liés au régime de protection sociale du personnel

Urbanisme :
- Convention pour captage au niveau d’une source et passage de canalisations
- Adhésion à la Charte de gouvernance du PLUI de la Haute-Bigorre
- Constitution d'une servitude de passage de canalisation et d’usage pour l’installation du système d’assainissement non collectif - Parcelle O 344 (fond servant) au profit des parcelles O 343 et O 234 (fond dominant) Commune de Bagnères de Bigorre - Chiroulet lieu-dit Courtau de Chelle
- MODIFICATION Délibération du 22 septembre 2017 - ACQUISITION Parcelle boisée Cadastré I 191 située route de Labassère - Indivision MONIER-VINARD/ Commune de Bagnères de Bigorre

Finances :
- Débat d’orientations budgétaires
- Révision du loyer du conservatoire botanique 2021
- Fourrière – fixation des tarifs
- Provisions pour dépréciation des actifs circulants
- Acceptation du bénéfice d’un contrat assurance vie
- Gratuité des tickets sports – vacances de pâques et d’été 2021

Travaux :
- Forêt communale : délivrance de coupe de bois au canton du Bédat 
- Forêt communale : coupe affouagère (hêtre et sapin)

Culture :
- Convention de partenariat avec la société Pass Culture