19h
Maison de quartier Clair Vallon

A l'ordre du jour :
- Compte rendu des décisions prises par le maire

Administration Générale :
-     Occupation du domaine public-redevance d’occupation du domaine public : actualisation, exonération et modalités d‘attribution

Personnel :
-    Modification du tableau théorique des effectifs

Urbanisme :
-    Avenant à la convention de projet urbain partenarial en date du 15 novembre 2019 pour le projet d’aménagement du Quartier des Verges situé sur la commune de Bagnères de Bigorre
Maîtrise d’ouvrage assurée par la Commune de Bagnères de Bigorre
PARCELLES section H144-145-146-147 section AL 455- 456- 457- 458 -459
-    Projet d’acquisition d’un bien immobilier – station du Tourmalet appartement résidence Béro Bisto – Bâtiment 12 cadastre AY 187
-     Renouvellement du bail de location à Madame et Monsieur DUBOSC Patrick - Cirque du Chiroulet    Parcelles O 340- 342-237 (modification de la délibération du 21 décembre 2020)

Finances :
-     Budget principal : compte de gestion 2020 / Compte administratif 2020 / Affectation des résultats
-     Budget annexe de l’eau : compte de gestion 2020 / Compte administratif 2020 / Affectation des résultats
-     Budget annexe de l'assainissement : compte de gestion 2020 / Compte administratif 2020 / Affectation des résultats
-     Budget annexe de l’activité thermale et thermo ludique : compte de gestion 2020 / Compte administratif 2020 / Affectation des résultats
-     Budget principal : budget primitif 2021
-     Budget annexe de l’eau : budget primitif 2021
-    Budget annexe de l’assainissement : budget primitif 2021
-     Budget annexe de l’activité thermale et thermo ludique : budget primitif 2021
-     Provisions pour dépréciation des actifs circulants : budget principal
-     Attribution des crédits d’activité et fournitures scolaires aux écoles
-     Participation du budget ATT vers le budget principal
-     Vote des taux de fiscalité locale
-     Remboursement des frais de structures par les budgets annexes
-     Protocole d’accord avec les syndicats de Las Aygues et du Haut Adour pour le paiement des prestations de traitement des eaux usées dans la Station d’Epuration
-     Actualisation et création d’Autorisations de Programme et Crédits de Paiement du budget principal
-     Actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement du budget annexe eau
-     Attribution des subventions ordinaires
-     Attribution des subventions extraordinaires