18h
Salle Clair Vallon

A l'ordre du jour :

-    Approbation du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2021
-    Compte rendu des décisions prises par le Maire

Administration générale
-    Commissions municipales et organismes divers : désignation d’un nouveau membre
-    Convention pour captage au niveau d’une source et passage de canalisations
-    Prorogation du bail emphytéotique en date du 30/11/1983 - Résidence Le Bedat Office Public de l’Habitat des Hautes-Pyrénées
-    Prorogation du bail emphytéotique en date du 23/04/1988 – Résidence Le Tucou Office Public de l’Habitat des Hautes-Pyrénéees

Ressources humaines
-    Modification du tableau des effectifs
-    Création d’emplois non permanents dans le cadre d’un accroissement saisonnier d’activité
-    Mise à disposition du personnel d’entretien entre la CCHB et la Ville de Bagnères-de-Bigorre
-    Mise à disposition de personnel de l’Office de Tourisme du Tourmalet Pic du Midi auprès de la commune de Bagnères-de-Bigorre
-    Mise à disposition de services entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre
-    Modification de la convention globale de mutualisation entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre

Travaux
-    Changement de la liaison Eclairage Public de A045 A A045.070 entre le musée LE Salies et le poste Eclairage Public Thermes-Régina – Attribution d’une subvention d’équipement au SDE 65
-    Rénovation de l’éclairage public du Chalet des étoiles - Attribution d’une subvention d’équipement au SDE 65
-    Route départementale 88 – Aménagement de sécurité devant l’entreprise CAF
-    Convention portant autorisation de balisage et d’entretien d’itinéraires VTT
-    Colonnes enterrées, semi enterrées et aériennes pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et du verre à Lesponne - Convention d’implantation, de financement et d’usage
-    Convention d’occupation du Domaine Public avec le Symat et le Département des Hautes-Pyrénées
-    Convention de participation aux frais relatifs à l’implantation d’une station de carburants dédiée aux véhicules techniques d’intervention sur le site de la Mongie

Finances
-    Acquisition parcelles AM 384 et 383p jouxtant l’Eglise Saint-Vincent à la SCI Delmon
-    Cession d’une portion de la parcelle AO 504 – Impasse des Peupliers - à la SCI du Gave
-    Cession de l’immeuble Caubous AM 253 et 254 – 11 et 13 rue Caubous  
-    Modification des durées d’amortissement compte 2121
-    Subventions exceptionnelles aux associations
-    Participation au Fonds de Solidarité Logement 2021
-    Mutualisation d’un broyeur de branches CCHB service environnement / Ville de Bagnères-de-Bigorre service espaces verts
-    Avenant à la convention de mutualisation de la plateforme SIMCO 
-    Avenant à la convention de mutualisation du logiciel ARPEGE (plateforme famille)
-    Budget Principal – Exercice 2021 – Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°4
-    Budget des Activités Thermales et Thermoludiques – Exercice 2021 – Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1
-    Provisions pour risques contentieux
-    Actualisation des AP/CP
-    Organisation des évacuations d’urgence à La Mongie
-    Programme budgétaire 2022 - Autorisation des investissements
-    Participation à l’étude d’émergence d’une SIC de production et d’autoconsommation d’énergie locale et renouvelable sur la zone Soulé