18h
Hôtel de Ville

A l'ordre du jour :

-    Approbation des procès-verbaux des séances des 31 mars, 14 avril, 2 juin et 27 juin 2022
-    Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la dernière séance du Conseil Municipal 

Administration générale
1.    Avenant n°1 à la convention de mise en œuvre de la procédure de transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité pour les actes budgétaires
2.    Création du syndicat mixte de production d’eau potable de Médous  – approbation des statuts
3.    Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Bagnères-de-Bigorre et l’association Clair Vallon

Ressources humaines
4.    Convention de mise à disposition de personnel (service des sports)
5.    Convention de mise à disposition de personnel (éducateur sportif)
6.    Mise à disposition du personnel d’entretien entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre

Aménagement / Urbanisme / Occupation du Domaine Public
7.    Echange avec la CCHB du bâtiment de l’ancien Tribunal contre le terrain de la STEP (ville)
8.    Conclusion d’une convention pour la mise en place et la gestion d’une aire de camping-car

Finances
9.    Avenant à la convention passée avec l’association Parlem 
10.    Budget principal - Exercice 2022 - Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n° 2 
11.    Budget annexe ATT - Exercice 2022 - Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n° 2 
12.    Attribution de subvention à l’association des Chanteurs Montagnards Alfred Roland 
13.    Proposition d’assiette de coupe de bois pour l’exercice 2023
14.    Remplacement de 35 mats routiers sur le boulevard de l’Adour et route de Labassère – attribution d’une subvention d’équipement au SDE65 
15.    Remboursement anticipé d’un prêt de fonds forestier national (FFN 4830)
16.    Emprunt de l’ARAC pour la mise en œuvre de la concession d’aménagement de La Mongie : caution de la commune de Bagnères-de-Bigorre 
17.    Tarification de la location  de la salle Hors-Sac de la Station de La Mongie