18h
Halle aux Grains

A l'ordre du jour  :

- Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil
communautaire

Administration Générale
1. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées : modification de la composition
2. Adhésion au CEREMA : opérateur public expert en ingénierie de l’adaptation au
changement climatique et de l’aménagement durable des territoires
3. Modalités de dissolution du PETR Cœur de Bigorre :
- renvoi des missions exercées ;
- devenir du personnel ;
- répartition des avoirs
4. Désignation des délégués de la Communauté de Communes de la Haute Bigorre au sein du
syndicat mixte du PETR Plaines et Vallées de Bigorre
5. Désignation des membres au comité de suivi de mutualisation entre la CCHB et la
Commune de Bagnères-de-Bigorre
6. Avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2023
7. Avenant n°2 au marché public assurances : lot n° 1 dommages aux biens

Personnel
8. Convention de mise à disposition de service entre la CCHB et le PETR Plaines et Vallées de
Bigorre à compter du 1er janvier 2023
9. Mise à disposition du personnel de la Commune de Bagnères de Bigorre auprès de la CCHB
– Personnel du Pôle enfance jeunesse
10. Mise à disposition du personnel d’entretien entre la CCHB et la Commune de Bagnères-deBigorre : avenant n°1 à la convention
11. Mise à disposition de personnel de la CCHB auprès de l’Entente Sportive Haut Adour
(ESHA)
12. Tableau théorique des effectifs
13. Mises à disposition de personnel – conseiller et assistants de prévention
Equipements sportifs
14. Stade nautique André de Boysson : Modification des tarifs à partir du 01/01/2023

Environnement
15. Redevance spéciale : convention avec le SYMAT pour la collecte et le traitement des déchets
non ménagers assimilés aux ordures ménagères produits par les services de la CCHB

Finances
16. Restitution et transfert de plein droit à la Commune de Bagneres de Bigorre des biens
meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence de gestion du fonds Alix
17. Fixation des attributions de compensations définitives
18. Remboursement des frais de structures par les budgets annexes au budget principal
19. Budget annexe AIC exercice 2022 : régularisation de crédits budgétaires par décision
modificative n°3
20. Budget annexe abattoir exercice 2022 : régularisation de crédits budgétaires par décision
modificative n°2
21. Budget principal exercice 2022 : régularisation de crédits budgétaires par décision
modificative n°5
22. Programme budgétaire 2023 - Autorisation des investissements avant le vote des budgets
23. Motion de soutien aux propositions de l’AMF sur les finances locales