18h
Hôtel de Ville

A l'ordre du jour :

-    Approbation des procès-verbaux des séances des 28 juillet et 6 octobre 2022
-    Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la dernière séance du Conseil Municipal 

Administration générale
1.    Modification des statuts de la communauté de communes de la Haute-Bigorre 
2.    Dissolution du PETR Cœur de Bigorre et création du Syndicat Mixte PETR Plaines et Vallées de Bigorre 
3.    Approbation des statuts modifiés du SDE65
4.    Autorisation de signature de la convention de délégation de service public pour la gestion du service public thermal des Grands Thermes et d’Aquensis de la commune de Bagnères de Bigorre 
5.    Convention de fourniture d’eau thermo-minérale à la SEMETHERM DEVELOPPEMENT
6.    Avenants n°1 aux contrats de délégation de service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif
7.    Désignation des délégués au Syndicat de l’Usine de Médous 
8.    Station du Grand Tourmalet : frais de secours sur pistes 2022/2023 : modification des zones 
9.    Avis sur la suppression du repos dominical 
10.    Avenant au marché public assurances : lot n° 1 dommages aux biens

Ressources humaines
11.    Modification du tableau théorique des effectifs 
12.    Indemnité spéciale de fonctions de la police municipale
13.    Mise à disposition de personnel d’entretien entre la CCHB et la Commune de Bagnères-de-Bigorre
14.    Mise à disposition de personnel entre la Commune de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB – Conseiller et assistants de prévention
15.    Mise à disposition de personnel de la Commune de Bagnères-de-Bigorre auprès de la CCHB – personnel du pôle enfance jeunesse
16.    Mise à disposition de personnel de l’Office de Tourisme Tourmalet Pic du Midi auprès de la Commune de Bagnères de Bigorre
17.    Mise à disposition de personnel entre la Commune de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB  – mutualisation de compétences
18.    Modification de la convention globale de mutualisation entre la CCHB et la Commune de Bagnères-de-Bigorre
19.    Mise à disposition de services au syndicat Mixte de production d’eau potable de Médous 

Aménagement / Urbanisme 
20.    Opération Façades – Actualisation du règlement 
21.    Cession d’une parcelle Commune de Bagnères / M. DULOUT Jean-Luc

Culture
22.    Convention de partenariat avec la société PASS CULUTURE

Finances
23.    Protocoles d’accord avec les écoles bagnéraises privées sous contrat d’association (Calandreta – OGEC Saint Vincent) pour un versement complémentaire concernant les années scolaires 2019/2020 et 2020/2021
24.    Conventions relatives à la participation de la Commune de Bagnères de Bigorre aux dépenses de fonctionnement des écoles bagnéraises privées sous contrat d’association (Calandreta – OGEC Saint Vincent) – année 2021/2022 et suivantes
25.    Logements communaux : révision des loyers
26.    Participation de la commune au financement du Fonds de Solidarité Logement (FSL)
27.    Attribution de subventions aux associations et organismes divers
28.    Attribution d’un fonds de concours par la CCHB pour le financement des investissements réalisés dans le cadre des services communs
29.    Cession de matériel communal : balayeuse
30.    Cession de matériel communal : chargeuse
31.    Camping Caravaning d’Artigues  - Tarifs
32.    Budget principal - Exercice 2022 - Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n° 3
33.    Programme budgétaire 2023 - Autorisation des investissements avant le vote des budgets
34.    Redevance spéciale : convention avec le SYMAT pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers assimilés aux ordures ménagères produits par les services de la Commune de Bagnères-de-Bigorre
35.    Restitution et transfert de plein droit à la Commune de Bagneres de Bigorre des biens meubles et immeubles nécessaires à l’exercice de la compétence de gestion du fonds Alix 
36.    Motion de soutien aux propositions de l’AMF sur les finances locales