18h
Hôtel de Ville

A l'odre du jour :

 Adoption Procès-Verbal 
PV du conseil municipal du 11 juillet 2023    
 
Compte rendu des décisions 
Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal depuis le conseil municipal du 11/07/2023    
 
Ressources Humaines 
Convention de mise à disposition de personnel (Educateur sportif)    
Convention de mise à disposition de personnel (service des sports)    
Convention de mise à disposition de personnel auprès du CCAS    
Modification du tableau théorique des effectifs    
Mise à disposition de personnel entre la communauté de communes de la Haute-Bigorre et la commune de Bagnères-de-Bigorre - Mutualisation de compétences    
Mise à disposition de services entre la commune de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB    
Modification de la convention globale de mutualisation entre la CCHB et la Commune de Bagnères-de-Bigorre    
Recensement 2024 : Désignation d'agents coordonnateurs    
Recensement 2024 : recrutement d'agents recenseurs et modalités de rémunération    
 
Urbanisme, Occupation du domaine public 
Occupation du Domaine Public - Droit de Place - modification du plafond d'exonération et rappel des tarifs 2023    
Domaine Public - Dénomination de la voie du lotissement Les Rives de l'Adour    
Désaffectation Déclassement Cession d'un délaissé de Voirie    

Finances 
Modification des tarifs des concessions des cimetières de Bagnères-de-Bigorre    
Forêt communale : inscription à l'état d'assiette des coupes de bois exercice 2024    
Emprunt du CCAS : garantie de la commune de Bagnères-de-Bigorre    
Avenant à la convention passée avec l'Association Parlem    
Attribution de subventions aux associations et organismes divers    
Budget principal - Exercice 2023 - Régularisations de crédits budgétaires par Décision Modificative n°2    
Budget Principal - Créances irrécouvrables - Admission en non valeur    
Attribution d'un fonds de concours à la Communauté de Communes de la Haute Bigorre pour le financement des investissements dans le cadre des services communs    
 
Motion 
Motion de soutien à la candidature commune des Régions Auvergne-Rhône-Alpes et Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur pour les Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver 2030    
Motion relative à la défense de l'hôpital de Bagnères-de-Bigorre