Hôtel de Ville

A l'ordre du jour :

 Adoption Procès-Verbal 
Adoption du Procès-Verbal du 27 septembre 2024    
 
Compte rendu des décisions 
Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation depuis le conseil municipal du 27 septembre 2024    
 
Culture 
Abrogation de la délibération du 22 juin 2010 relative à la donation faite par Jacques Brianti à la commune de Bagnères-de-Bigorre    
 
Administration Générale 
Adoption d'une convention tripartite  dans le cadre de travaux de voirie sur la route départementale n°918 à la Mongie    
 
Ressources Humaines 
Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion des Hautes Pyrénées    
Modification du tableau théorique des effectifs    
Heures supplémentaires des personnels de l’enseignement artistique    
 
Urbanisme, Occupation du domaine public 
Opération Façades - actualisation du règlement    
Convention de servitude de passage entre Commune de Bagnères de Bigorre et ENEDIS 
Parcelle AC 540    
Convention de servitude Ville de Bagnères de Bigorre - Enedis 
Parcelle AO 739 AO 737    
Convention de servitude entre la commune de Bagnères de Bigorre et ENEDIS - Parcelle AK 276    
 
Finances 
Forêt communale : inscription de l'état d'assiette des coupes en forêt de 2025    
Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable et pour la performance des systèmes d’assainissement collectif    
Budget principal- exercice 2024 - régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°3    
Participation de la commune de Bagnères-de-Bigorre au financement du Fonds de Solidarité Logement 2024 (FSL)    
Attribution de subvention aux associations et organismes divers