18h
Bâtiment inter-entreprises du site Soulé

A l'ordre du jour :

Administration Générale
-    Compte-rendu des décisions prises par le Président    
-    Installation du conseil communautaire suite aux nouvelles élections de Gerde
-    Modification du bureau communautaire suite aux élections de la commune de Gerde
-    Modification de la Commission d’appel d’offres suite à la démission d’un membre titulaire
-    Désignation des délégués de la commune de Gerde au sein des commissions intercommunales 
-    Désignation de membres au sein des établissements publics intercommunaux en remplacement de Monsieur Decker 
-    Avis sur le Projet Régional de Santé de la région Occitanie
-    SDAASaP : convention multi-partenariale de mise en œuvre 
-    SDAASaP : convention territoriale à l’échelle de l’EPCI
-    Marchés Publics - Création d’une commission MAPA
-    Délégation du conseil communautaire au Président : complément 

Culture
-    Convention d’exploitation de la salle de cinéma Le Maintenon avec LE PARVIS

Finances 
-    Modification de la tarification de la halte-garderie de la Mongie
-    Abattoir communautaire : mise en place d’un nouveau tarif et révision tarifaire
-    Abattoir communautaire : modernisation et sécurisation tranche 2018 - Demande de subventions 
-    Délégation de maîtrise d’ouvrage au SDE pour la réalisation d’audits énergétiques sur  les bâtiments communautaires 
-    Autorisation de signature du marché public de collecte, en apport volontaire, des colonnes aériennes, enterrées ou semi-enterrés des papiers, des emballages, des ordures ménagères, des papiers  et emballages en mélange
Personnel 
-    Modification du tableau des effectifs
-    Comité technique – Modalités de fonctionnement et détermination du nombre de membres
-    CHSCT – Modalités de fonctionnement et détermination du nombre de membres

Développement économique
-    Zone artisanale des Anous – Cession du lot n° 3 à Adour Travaux Spéciaux

Aménagement du territoire
-    Achèvement des procédures d’élaboration des documents d’urbanisme communaux
-    Signature du protocole de partenariat avec l’Etablissement Foncier d’Occitanie (EPF)